Accords d'entreprise : Fabrication de machines agricoles et forestières

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 23/12/2021
Avenant Accord Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 25/04/2022
Accord pour la modification sur une base transitoire des horaires réduits en fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 26/10/2022
Accord relatif à l'agenda social 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 12/12/2022
Accord pour la modification sur une base transitoire des horaires réduits de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 13/12/2022
Accord sur le report des jours de modulation de 2022 à 2023
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 30/01/2023
Accord sur le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 19/07/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 28/06/2023
Accord relatif à la réduction de la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 16/04/2024
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 18/12/2024
Avenant n°2 à l'accord du 14 novembre 2019 instituant un régime de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 19/12/2024
Avenant n2 à l'accord John Deere Arc Les Gray instituant un régime de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 31/03/2025
Accord relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 16/04/2025
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN DEERE SAS 21/01/2026
Accord relatif à l'emploi des salariés seniors
ACCORD

Accord d'entreprise JOURDAIN 24/06/2021
PV D'ACCORD DES NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise JOURDAIN 16/11/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à l’horaire collectif de travail, au repos compensateur de remplacement, au contingent annuel d’heures supplémentaires et fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise JOURDAIN 29/05/2024
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise JOURDAIN 07/06/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise JOURDAIN 05/06/2025
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE 27/05/2020
ACCORD RELATIF MODALITES D'UTILISATION DU LOCAL ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE 16/11/2023
Accord du 16 Novembre 2023 relatif à l’organisation et au décompte de l’horaire sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 09/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA N.A.O. 2017 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 06/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 03/07/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise KUBOTA FARM MACHINERY EUROPE SAS 26/08/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE KUBOTA FARM MACHINEYR EUROPE SAS
ACCORD