Accords d'entreprise : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Accord d'entreprise APPLICATIONS INDUSTRIELLES 09/01/2019
Accord d’entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise APPLICATIONS INDUSTRIELLES 29/01/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME D’ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise APPLICATIONS INDUSTRIELLES 28/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise APPLICATIONS INDUSTRIELLES 13/06/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise APPLICATIONS INDUSTRIELLES 18/05/2020
Accord d’entreprise relative à la prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise APPLICATIONS INDUSTRIELLES 07/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail et à la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise APPLICATIONS INDUSTRIELLES 02/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail et à la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise APPLICATIONS INDUSTRIELLES 28/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, temps de travail et valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise APPLICATIONS INDUSTRIELLES 02/09/2021
Protocole d'accord préélectoral élections de la délégation du personnel au CSE de l'UES CFC
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR-INOX 27/11/2019
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ATHANOR 14/02/2024
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BERTRAND PUMA 22/02/2021
Accord relatif aux garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire pour les salariés ne relevant pas des articles 4 et 4 bis et 36 de la CCN du 14 mars 1947
ACCORD

Accord d'entreprise BERTRAND PUMA 22/02/2021
Accord relatif aux garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire pour les salariés Cadres et assimilés relevant des articles 4 et 4 bis et 36 de la CCN du 14 mars 1947
ACCORD

Accord d'entreprise BFR SYSTEMS 29/09/2017
Un accord de participation
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 04/06/2018
Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 12/03/2019
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 24/06/2019
Accord NAO du 24 juin 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 09/09/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de la Commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 21/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 19/02/2021
Accord relatif au système de garanties collectives complémentaires obligatoires Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 19/02/2021
Accord relatif au régime surcomplémentaire facultatif Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 19/02/2021
Accord relatif aux garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire pour les Cadres et Assimilés
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 19/02/2021
Accord relatif aux garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire pour les salariés ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN Agirc du 14/03/1947
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 02/06/2021
Accord du 2 juin 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARD 10/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise sur le temps de travail et ses modalités d'application, ses dispositions salariales et d'emploi du 24 janvier 2000
AVENANT