Accords d'entreprise : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Accord d'entreprise CFCAI 20/01/2025
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CFCAI 07/12/2022
Avenant de l'accord d'entreprise relatif à la rémunération au temps de travail et la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise CFCAI 18/07/2025
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CFCAI 27/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la rémunération au temps de travail et à la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CHALON MEGARD 20/05/2020
Accord égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CHALON-MEGARD 28/03/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONCEPTION CHAUDRONNERIE MECANIQUE TEC 01/08/2019
Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DADAUX S.A.S 22/04/2020
COVID - Accord d'entreprise sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DADAUX S.A.S 20/11/2020
Accord d'entreprise sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DESMET STOLZ FRANCE SAS 05/04/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DESMET STOLZ FRANCE SAS 19/07/2023
Avenant à l'accord d'annualisation du temps de travail signé le 23 décembre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise DESMET STOLZ FRANCE SAS 16/04/2024
Notification de l'accord de la négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DESMET STOLZ FRANCE SAS 15/04/2024
Accord relatif aux objectifs de progression de l'index Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DESMET STOLZ FRANCE SAS 24/03/2025
Un accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DESMET STOLZ FRANCE SAS 10/06/2025
ACCORD EGALITE HOMME/FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC 02/02/2021
UN PROCES-VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC 15/09/2022
Un accord collectif relatif à l'instauration d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC 29/11/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC 20/01/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC 23/01/2023
UN PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC 21/03/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE "REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE"
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC 26/07/2023
UN ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE DYNAMIC
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC 13/09/2023
Un accord collectif relatif à la reconnaissance d'un établissement unique au sein de la société DYNAMIC
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC 24/01/2024
Un accord collectif relatif à l'instauration d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC 19/12/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE "INCAPACITE INVALIDITE DECES" DES SALARIES NON CADRES
ACCORD