Accords d'entreprise : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Accord d'entreprise BUCHER VASLIN 30/04/2025
Accord d’entreprise sur la mise en place de l’activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) du 29 avril 2025.
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER VASLIN 09/05/2025
Avenant portant sur l’annualisation du temps travail et sur l’allongement de la période d’annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BUCHER VASLIN 16/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME D’HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE du 16 décembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER VASLIN 09/07/2025
Avenant n° 2 en date du 9 juillet 2025 à l’accord d’entreprise portant sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social Economique du 7 mars 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BUCHER VASLIN 02/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER VASLIN 17/07/2025
Accord d'entreprise sur les astreintes, les variables de paie pendant les vendanges, les déplacements professionnels et les dérogations horaires du 17 juillet 2025
ACCORD

Accord d'entreprise C.F.C. 14/03/2022
Accord entreprise relatif au dialogue sociale
ACCORD

Accord d'entreprise C.F.C. 01/07/2022
Accord entreprises relatif à la rémunération, au temps de travail et à la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise C.F.C. 19/01/2022
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 01/04/2019
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU REGIME ET REGLEMENT DES HORAIRES VARIABLES DE LA SOCIETE CAPIC APPLICABLE DU 29 AVRIL 2019 AU 04 AOUT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 23/07/2019
ACCORD A DUREE DETERMINEE REGLEMENT DES HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 18/12/2019
RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD RELATIF AU REGIME ET REGLEMENT DES HORAIRES VARIABLES DE LA SOCIETE CAPIC - APPLICABLE A COMPTER DU 30/12/2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 03/02/2020
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - SALAIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 08/04/2021
un accord sur congés payés applicable sur la période d'avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 15/06/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PROCES VERBAL D'ACCORD SALAIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 28/02/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 27/06/2022
Un Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 25/10/2022
accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 25/10/2022
Accord d'entrepirse relatif aux garanties complémentaires incapacité invalidité et décès
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 25/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires incapacité invalidité et décès pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 06/03/2023
un accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 28/03/2023
accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 23/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 01/03/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CAPIC 29/04/2025
NAO 2025
ACCORD