Accords d'entreprise : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Accord d'entreprise EVOLUTIS 10/12/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 22/01/2026
Accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 23/07/2026
Accord collectif relatif aux horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 22/01/2026
Accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise F.H. INDUSTRIES 22/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE 27/01/2026
Accord NAO 2025 Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 14/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 10/07/2018
Accord relatif à la prolongation du délai légal de consultation du Comité d’entreprise sur la situation économique et financière de l’entreprise pour l’année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 27/07/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 27/06/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 05/09/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 19/09/2019
Accord sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 17/09/2019
Avenant n°1 de révision de l'accord du 27 juin 2019 sur la mise en place du vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 10/12/2019
Avenant n°1 de révision de l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 30 mai 2012
AVENANT

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 10/12/2019
Accord sur le temps partiel choisi de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 10/12/2019
Accord sur la création d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 14/02/2020
Accord d'entreprise d'adaptation des modalités de la NAO pour les années 2020 à 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 19/08/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le temps partiel choisi de fin de carrière
AVENANT

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 19/08/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur le temps partiel choisi de fin de carrière
AVENANT

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 08/09/2020
Avenant à l'accord sur la mise en place d'un CSE
AVENANT

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 26/02/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 17/03/2021
Accord NAO 2021 Bloc 1 (Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée)
ACCORD

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 24/03/2021
Accord CET - avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 14/06/2021
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le temps partiel choisi de fin de carrière
AVENANT

Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 15/10/2021
Accord sur l'égalité professionnelle et la QVT (NAO 2021 bloc 2)
ACCORD