Accords d'entreprise : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

ETS R-LECANTE

Accord d'entreprise ETS R-LECANTE 11/07/2019
Accord collectif signé dans les cadre des négociatons annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETS R-LECANTE 10/10/2019
Accord de mise en place de Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

EURL CERAZUR

Accord d'entreprise EURL CERAZUR 11/05/2020
accord sur reprise progressive d'activité
ACCORD

EUROSILICONE SAS

Accord d'entreprise EUROSILICONE SAS 20/06/2018
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSILICONE SAS 06/05/2024
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSILICONE SAS 13/05/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSILICONE SAS 27/04/2026
PV NAO 2026
ACCORD

EVOLUTIS

Accord d'entreprise EVOLUTIS 20/03/2019
accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 23/12/2019
accord collectif portant sur les horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 06/09/2021
accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 16/11/2021
PV d'accords et de désaccords NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 14/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 28/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 17/11/2023
Accord collectif d'entreprise sur les NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 08/03/2024
accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 13/05/2024
PV accord et de désaccord réouverture NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 18/06/2024
Accord entreprise de fin de conflit social
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 27/11/2024
accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 10/01/2025
accord collectif égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 10/01/2025
accord collectif d'entreprise relatif aux frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 10/01/2025
accord collectif d'entreprise relatif à la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 10/01/2025
accord collectif relatif à la prévoyance E9 à I18
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 10/09/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise EVOLUTIS 09/04/2026
Accord de participation aux résultats de l'entreprise
ACCORD

evolutis

Accord d'entreprise evolutis 08/03/2021
avenant de révision de l'accord collectif d'entreprise portant sur les horaires variables
AVENANT

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