Accords d'entreprise : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
DEMEURE ORTHOPEDIE
Accord d'entreprise DEMEURE ORTHOPEDIE 09/11/2023
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DENTAL CAP OCEAN
Accord d'entreprise DENTAL CAP OCEAN 18/01/2023
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
DENTAL CONNEXION
Accord d'entreprise DENTAL CONNEXION 30/10/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
DENTAL MANUFACTURE
Accord d'entreprise DENTAL MANUFACTURE 01/09/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
DENTEC
Accord d'entreprise DENTEC 15/11/2022
Accord relatif à la modification de la période de référence d'acquisition et de prise de congés payés
ACCORD
DUODENTAL
Accord d'entreprise DUODENTAL 28/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux conditions exceptionnelles applicables aux congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise DUODENTAL 01/07/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET À L'ATTRIBUTION DE JOURS DE RTT
ACCORD
EMERGENCE CENTRE D'USINAGE
Accord d'entreprise EMERGENCE CENTRE D'USINAGE 30/04/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
EQUIP SANTE
Accord d'entreprise EQUIP SANTE 28/11/2023
UN PROTOCOLE D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR L'ANNEE 2023
ACCORD
EQUIP' SANTE
Accord d'entreprise EQUIP' SANTE 15/05/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise EQUIP' SANTE 16/01/2026
UN ACCORD NAO
ACCORD
EQUIP'SANTE BIRON
Accord d'entreprise EQUIP'SANTE BIRON 22/12/2017
UN ACCORD DE SUBSTITUTION ET SON AVENANT DU 15/02/2018
ACCORD
Accord d'entreprise EQUIP'SANTE BIRON 22/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX INSTANCES DE REPRÉSENTATION DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise EQUIP'SANTE BIRON 19/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise EQUIP'SANTE BIRON 25/01/2021
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 22/12/2017
AVENANT
Accord d'entreprise EQUIP'SANTE BIRON 01/03/2021
Un accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise EQUIP'SANTE BIRON 06/09/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle du 01/03/2021
AVENANT
Accord d'entreprise EQUIP'SANTE BIRON 27/07/2022
UN PROTOCOLE D’ACCORD A L’ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR L’ANNEE 2022
ACCORD
ERGOTECH
Accord d'entreprise ERGOTECH 01/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ERGOTECH 26/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise ERGOTECH 21/08/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
ESCOFFIER FRERES S A
Accord d'entreprise ESCOFFIER FRERES S A 27/07/2022
LE PERIMETRE ELECTORAL
ACCORD
ETABLISSEMENTS DEMEURE ORTHOPEDIE
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DEMEURE ORTHOPEDIE 20/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
ETS CELLIER PIERRE
Accord d'entreprise ETS CELLIER PIERRE 21/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel et sa périodicité
ACCORD
ETS R-LECANTE
Accord d'entreprise ETS R-LECANTE 25/07/2018
Accord relatif à la remunération, temps de travail , partage de des valeurs ajoutees conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
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