Accords d'entreprise : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
FFDM TIVOLY
Accord d'entreprise FFDM TIVOLY 22/02/2022
Accord de salaires et temps de travail 2022
ACCORD
FIM MEDICAL
Accord d'entreprise FIM MEDICAL 10/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de la Société FIM MEDICAL
ACCORD
Accord d'entreprise FIM MEDICAL 06/06/2023
Accord relatif à l'octroi de jours de congés supplémentaires au sein de la société FIM MEDICAL
ACCORD
FINANCIERE ERASIS
Accord d'entreprise FINANCIERE ERASIS 14/05/2018
Avenant N°2 accord aménagement du temps de travail
AVENANT
FORMOTION FRANCE S.A.S.
Accord d'entreprise FORMOTION FRANCE S.A.S. 18/06/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE FORMOTION FRANCE SAS
ACCORD
FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 15/05/2019
Un Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 15/05/2019
Un Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 21/12/2018
Accord d'entreprise Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 09/01/2019
un protocole accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 07/10/2019
Un Accord Collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 21/01/2020
protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 21/01/2020
accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 06/04/2020
un accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification de dates de congés payés et de jours de repos pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 22/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 24/11/2020
un accord relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification de dates de congés payés et de jours de repos pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 16/12/2020
Un protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (NAO) pour l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 30/07/2021
Un accord Collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 20/02/2025
Accord collectif sur le télétravail 2024-2027
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 26/05/2025
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 26/05/2025
Accord de méthode sur les négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 28/05/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2025-2026
ACCORD
Accord d'entreprise FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE 22/12/2025
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 03/05/2019
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité pour l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 26/04/2018
Accord d'entreprise 2018 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 26/04/2018
Avenant à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail de la société FMC SMAD en date du 8/04/1999 et à son avenant relatif aux modes d'organisation atypiques du temps
AVENANT
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Faites le premier pas