Accords d'entreprise : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 05/04/2024
Accord d'entreprise 2024 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 10/03/2025
Accord de méthode sur les négociations obligatoires d'entreprise - Année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 21/03/2025
Accord collectif à durée déterminée relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et au paiement d'heures en cours d'année dans les dispositifs pluri-annuels
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 15/04/2025
Accord d'entreprise 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 01/07/2025
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 06/03/2026
ACCORD COLLECTIF À DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU PAIEMENT D’HEURES EN COURS D’ANNÉE DANS LES DISPOSITIFS PLURI-ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 06/05/2026
ACCORD DE MÉTHODE SUR LES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES D’ENTREPRISE – ANNÉE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 12/06/2026
ACCORD D’ENTREPRISE 2026 PORTANT SUR LA RÉMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 10/04/2026
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 10/04/2026
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD 06/05/2026
AVENANT n°2 en date du 9 avril 2026 modifiant L’AVENANT RELATIF AUX MODES D’ORGANISATION ATYPIQUES DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 1er AOUT 2014 MODIFIANT L’ACCORD ARTT DU 8 AVRIL 1999 JFLEX / RFLEX ET JOURS DE REPOS POUR PASSATION DE CONSIGNES DES EQUI
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD 26/02/2019
Accord de Méthode sur les Négociations Annuelles Obligatoires d'Entreprise - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD 22/01/2021
Accord de méthode sur les négociations annuelles obligatoires d'entreprise - année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD 26/01/2021
Accord collectif portant sur la prévention des AT/MP, des risques psychosociaux et du harcèlement et sur la santé au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD 30/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE 2021 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD 30/07/2021
AVENANT A L’AVENANT RELATIF AUX MODES D’ORGANISATION ATYPIQUES DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 1er AOUT 2014 MODIFIANT L’ACCORD ARTT DU 08/04/99 JFLEX / RFLEX ET JOURS DE REPOS POUR PASSATION DE CONSIGNES DES EQUIPES EN 5X8 & 2X12 DE LA SOCIETE FMC SMAD
AVENANT

Accord d'entreprise FRESENIUS MEDICAL CARE SMAD 12/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS VIAL 18/01/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/09/15 RELATIF A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise FRESENIUS VIAL 05/04/2018
Accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS VIAL 03/04/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS VIAL 25/04/2018
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT, DU CE et DES DP
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS VIAL 15/05/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif instituant le don de jours de repos
AVENANT

Accord d'entreprise FRESENIUS VIAL 10/09/2018
Accord collectif sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRESENIUS VIAL 11/04/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 24/11/15 CONCERNANT LES REGIMES DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise FRESENIUS VIAL 26/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD