Accords d'entreprise : Fabrication de pâtes alimentaires

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (61 accords)

ALPINA SAVOIE

Accord d'entreprise ALPINA SAVOIE 01/03/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALPINA SAVOIE 12/06/2018
équipes de suppléance UAP pâtes
ACCORD

Accord d'entreprise ALPINA SAVOIE 04/02/2019
accord salarial pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALPINA SAVOIE 08/10/2019
accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

AUX PATES FRAICHES

Accord d'entreprise AUX PATES FRAICHES 18/03/2019
accord collectif sur la prime exceptionnelle
ACCORD

Etablissement Siège Social Panzani SAS

Accord d'entreprise Etablissement Siège Social Panzani SAS 05/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT ET DU CHSCT DE L'ETABLISSEMENT DU SIEGE
ACCORD

LUSTUCRU FRAIS

Accord d'entreprise LUSTUCRU FRAIS 20/07/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS AU SEIN DE LA SOCIETE LUSTUCRU FRAIS
ACCORD

Accord d'entreprise LUSTUCRU FRAIS 29/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LUSTUCRU FRAIS 09/03/2018
Avenant de l'accord de négociation annuelle obligatoire 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LUSTUCRU FRAIS 16/04/2018
ACCORD COLLECTIF LUSTUCRU FRAIS RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise LUSTUCRU FRAIS 06/04/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE- SITE DE MONTAGNY
ACCORD

Accord d'entreprise LUSTUCRU FRAIS 23/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) AU SEIN DE LA SOCIETE LUSTUCRU FRAIS
ACCORD

Accord d'entreprise LUSTUCRU FRAIS 17/12/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LUSTUCRU FRAIS 28/09/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LUSTUCRU FRAIS
ACCORD

Accord d'entreprise LUSTUCRU FRAIS 02/12/2019
Accord relatif à la prévention des risques professionnels au sein de la société Lustucru Frais
ACCORD

PANZANI

Accord d'entreprise PANZANI 18/09/2017
Accord collectif sur l'organisation des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 19/09/2017
Accord sur les astreintes - Usine de Vitrolles
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 15/11/2017
Accord sur les modalités d'attribution d'une prime de transport - Etablissement de PANZANI Vitrolles
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 19/12/2017
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance - Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 19/03/2018
Accord collectif d'établissement portant sur la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'établissement et du CHSCT de l'établissement de Nanterre
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 29/06/2018
Accord collectif sur l'organisation des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 05/03/2018
Accord collectif d'établissement portant sur la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des membres du Comité d'établissement et du CHSCT de l'établissement de VITROLLES
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 31/01/2018
Accord collectif sur l'organisation des équipes de suppléance Etablissement PANZANI Vitrolles
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT (CSE D’ETABLISSEMENT) ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (CSE CENTRA
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 31/01/2019
Accord collectif sur l'organisation des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 26/06/2019
Accord collectif portant Avenant n°3 à l'Accord Collectif d'Etablissement de Nanterre du 4 mai 2018 sur l'organisation des équipes de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise PANZANI 09/09/2019
Accord d'entreprise portant sur la création et le fonctionnement du Comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 08/11/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 4 MAI 2018 PORTANT SUR L'ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise PANZANI 28/11/2019
Accord relatif aux règles de gestion de la polycompétence
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 03/01/2020
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 02/01/2020
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 06/02/2020
Accord collectif portant avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 23 février 2009 relatif a droit syndical et aux institutions représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise PANZANI 18/09/2017
Accord collectif sur l'organisation des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 19/09/2017
Accord sur les astreintes - Usine de Vitrolles
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 15/11/2017
Accord sur les modalités d'attribution d'une prime de transport - Etablissement de PANZANI Vitrolles
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 06/03/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

PANZANI - USINE DE LA MONTRE

Accord d'entreprise PANZANI - USINE DE LA MONTRE 17/12/2018
Accord sur l'Organisation des équipes de suppléance année 2019
ACCORD

PASTACORP

Accord d'entreprise PASTACORP 08/06/2018
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise PASTACORP 01/10/2019
Accord sur les astreintes Chiry-Ourscamp
ACCORD

PASTACORP SAS

Accord d'entreprise PASTACORP SAS 03/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

PASTACORP TRAITEUR

Accord d'entreprise PASTACORP TRAITEUR 13/02/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise PASTACORP TRAITEUR 15/10/2018
Accord de mise en place du comité social et économique au sein de l'entreprise PASTACORP TRAITEUR
ACCORD

Accord d'entreprise PASTACORP TRAITEUR 15/10/2018
Accord de prolongation des mandats des instances representatives du personnel de la société PASTACORP TRAITEUR
ACCORD

Accord d'entreprise PASTACORP TRAITEUR 16/10/2019
Accord collectif relatif à la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise PASTACORP TRAITEUR 25/09/2019
Accord d'établissement relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise PASTACORP TRAITEUR 25/09/2019
Accord d'établissement relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise PASTACORP TRAITEUR 29/05/2020
Avenant de révision de l'accord ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise PASTACORP TRAITEUR 04/03/2020
Accord d'entreprise négociations salariales
ACCORD

SAINT JEAN

Accord d'entreprise SAINT JEAN 11/12/2017
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 23 DECEMBRE 2008 RELATIF A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN 25/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN 25/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11 DECEMBRE 2008
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT JEAN 24/09/2018
UN ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN 05/04/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN 13/05/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN 16/12/2019
UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD PORTANT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT JEAN 03/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SAINT JEAN SAS

Accord d'entreprise SAINT JEAN SAS 25/06/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SIGNE LE 3 AVRIL 2020
AVENANT

STEFANO TOSELLI

Accord d'entreprise STEFANO TOSELLI 23/02/2018
LA NEGOCIATION SALARIALE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise STEFANO TOSELLI 25/02/2019
LA NEGOCIATION SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEFANO TOSELLI 20/01/2020
L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD