Accords d'entreprise : Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques

Accord d'entreprise SBM FORMULATION 23/01/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SBM FORMULATION 18/01/2024
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SCAE LYON 30/06/2021
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail à domicile
AVENANT

Accord d'entreprise SMG FRANCE SAS 20/11/2017
ACCORD AYANT POUR OBJET L APPLICATION DES ACCORDS MIS EN CAUSE A L EGARD DES SALARIES EMBAUCHES POSTERIEUREMENT A LA CESSION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUST PRODUITS CHIMIQUES 04/10/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOJAM 17/09/2024
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 15/12/2023
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT DU 15 DECEMBRE 2023 RELATIF A LA REVALORISATION DES INDEMNITÉS KILOMÉTRIQUES POUR LES TRAJETS RÉSIDENCE HABITUELLE - TRAVAIL DES SALARIÉS ET LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITÉ DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 09/01/2024
Accord du 9 janvier 2024 sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 15/01/2024
Accord du 15 janvier 2024 relatif à la mise en place d’une prime annuelle d’objectifs collective
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 07/04/2025
AVENANT n°1 du 7 avril 2025 à l’accord du 15 janvier 2024 relatif à la mise en place d’une Prime Annuelle sur Objectifs collective
AVENANT

Accord d'entreprise SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE 18/05/2020
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE 18/05/2020
Accord collectif portant sur l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE 18/05/2020
Accord dans le cadre des négociations salariales 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE 16/02/2024
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE S.A.S. 16/03/2018
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE S.A.S. 05/04/2018
Négociations salariales 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE S.A.S. 09/05/2019
Négociations salariales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE S.A.S. 23/03/2026
Procès-Verbal d’Accord : Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS 19/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 22/04/2002
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS 21/11/2018
UN ACCORD SUR LA PRIME DE BASSIN
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS 26/04/2019
UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT - REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 19/12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS 25/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CE ET DP
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS 31/12/2017
LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS.
AVENANT

Accord d'entreprise SYNGENTA PRODUCTION FRANCE SAS 31/12/2017
LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE PREVOYANCE SYNGENTA PRODUCTION SAS
AVENANT

Accord d'entreprise Syngenta Production France 16/12/2025
Un Accord relatif à la Négociation annuelle Obligatoire (NAO) au titre de l'année 2026
ACCORD