Accords d'entreprise : Fabrication de plats préparés

Accord d'entreprise CITE MARINE 17/10/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 27/11/2025
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 27/11/2025
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 09/01/2026
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 13/02/2026
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 17/02/2026
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L’ORGANISATION DE LA NÉGOCIATION D'UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 27/03/2026
Accord relatif à la négociation sur les rémunérations, le temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise COEUR D'AVEYRON 14/12/2021
oganisation et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COEUR D'AVEYRON 11/04/2022
Avenant à l'accord relatif à l'organisation et aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVERIE DU LANGUEDOC 16/01/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SAS CONSERVERIE DU LANGUEDOC
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE DU LANGUEDOC 14/01/2020
accord portant sur la périodicité des entretiens professionnels sas conserverie du languedoc
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE DU LANGUEDOC 27/05/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DE LA SAS CONSERVERIE DU LANGUEDOC
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE DU LANGUEDOC 27/05/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE TEMPS DE TRAVAIL SAS CONSERVERIE DU LANGUEDOC
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE DU LANGUEDOC 25/11/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT AU SEIN DE LA SAS CONSERVERIE DU LANGUEDOC
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE DU LANGUEDOC 30/11/2020
AVENANT AU 30 NOVEMBRE 2020 REVISANT ET ADAPTANT LES DISPOSITIONS EN MATIERES DE DUREE ET D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (HORS FORFAIT JOURS) DE LA SOCIETE CONSERVERIE DU LANGUEDOC
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVERIE DU LANGUEDOC 30/11/2020
AVENANT DU 30 NOVEMBRE 2020 REVISANT ET ADAPTANT LES STIPULATIONS EN MATIERE DE CONVENTIONS EN FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE DE LA SOCIETE CONSERVERIE DU LANGUEDOC
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVERIE DU LANGUEDOC 18/12/2024
AVENANT DU 18 DÉCEMBRE 2024 PORTANT RÉVISION DES STIPULATIONS CONVENTIONNELLES SUR LES TEMPS DE PAUSE
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVERIE DU LANGUEDOC 18/12/2024
ACCORD PORTANT LA PRÉVOYANCE (FRAIS DE SANTÉ) DES SALARIÉS DE LA CONSERVERIE DU LANGUEDOC
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE DU LANGUEDOC 13/11/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVCT AU SEIN DE LA SAS CONSERVERIE DU LANGUEDOC
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE DU LANGUEDOC 02/10/2025
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIES PROVENCALES CABANON 16/12/2020
AVENANT DE RÉVISION A L'ACCORD DU 30 JUIN 2005
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVERIES PROVENCALES CABANON 16/12/2021
Accord d’entreprise du 16 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIES PROVENCALES CABANON 14/12/2021
ACCORD PORTANT NOTAMMENT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES 15/12/2021 - 14/12/2025
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIES PROVENCALES CABANON 23/02/2026
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIES PROVENCALES CABANON 23/02/2026
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD