Accords d'entreprise : Fabrication de plats préparés

CITE GOURMANDE

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 12/11/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 09/04/2021
Accord d'entreprise ralatif au Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 09/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 07/07/2022
NEGOCIATION SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 11/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 03/10/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DE LA DELEGATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE CITE GOURMANDE
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 23/10/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 16/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 14/02/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 06/05/2024
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 31/01/2025
L'ACCORD RELATIF AU CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 11/02/2025
L'AVENANT A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11 OCTOBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 11/02/2025
L'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 07/03/2025
L'ACCORD RELATIF AUX CONSULTATIONS ET NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 11/03/2026
L'accord portant sur les Négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CITE GOURMANDE 27/01/2026
L'Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

CITE MARINE

Accord d'entreprise CITE MARINE 30/04/2018
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 11/06/2018
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 11/06/2018
Accord sur la mise en place d'équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 11/06/2018
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 18/01/2019
AVENANT N°2 ACCORD DE METHODE
AVENANT

Accord d'entreprise CITE MARINE 15/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 15/03/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CITE MARINE 08/01/2020
Avenant n°3 à l'accord de méthode portant sur l'organisation de la négociation d'un accord collectif relatif à la négociation obligatoire en entreprise du 05/05/2017
AVENANT

Accord d'entreprise CITE MARINE 21/04/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas