Accords d'entreprise : Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
ELM LEBLANC SAS
Accord d'entreprise ELM LEBLANC SAS 06/10/2025
Avenant n°3 à l'accord de substitution et d'harmonisation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de la production et des services liés de ltablissement de Drancy de la société elm.leblanc
AVENANT
Accord d'entreprise ELM LEBLANC SAS 13/02/2026
Protocole d'accord résultant de la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société elm.leblanc SAS pour 2026
ACCORD
Accord d'entreprise ELM LEBLANC SAS 12/03/2026
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA NOUVELLE ORGANISATION INDUITE PAR L’ACCORD DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SEIN DE LA DIRECTION INDUSTRIELLE DE DRANCY DE LA SOCIETE ELM.LEBLANC SAS
ACCORD
Accord d'entreprise ELM LEBLANC SAS 10/03/2026
ACCORD DE MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE (RCC) AU SEIN DE LA DIRECTION INDUSTRIELLE de Drancy de la société ELM.LEBLANC SAS
ACCORD
Accord d'entreprise ELM LEBLANC SAS 19/03/2026
Accord de méthode lié au projet de réorganisation des activités commerciales, logistiques/Administration des ventes, Recherche et Développement et Après-vente de la socité elm.leblan
ACCORD
FINIMETAL
Accord d'entreprise FINIMETAL 07/02/2019
PV NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FINIMETAL 07/02/2019
Procès verbal d'accord sur la mise en place de la Prime Macron
ACCORD
Accord d'entreprise FINIMETAL 27/09/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise FINIMETAL 03/03/2020
ACCORD NAO 2020 Finimetal
ACCORD
Accord d'entreprise FINIMETAL 15/12/2020
Accord annuel 2021 portant sur les Négociations Annulles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise FINIMETAL 29/09/2021
Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dite PRIME MACRON du 29 septembre 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FINIMETAL 09/12/2021
Accord annuel portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires de la société Finmetal
ACCORD
Accord d'entreprise FINIMETAL 08/04/2022
Accord collectif portant sur la mise en place de l'ARME
ACCORD
FRANCIAFLEX
Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 21/06/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA PRISE DES CONGES
ACCORD
FRISQUET SA
Accord d'entreprise FRISQUET SA 04/09/2018
Un accord relatif aux établissements distincts dans le cadre du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise FRISQUET SA 14/02/2020
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FRISQUET SA 10/04/2020
accord collectif relatif aux mesures de fixation et modification des daes de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise FRISQUET SA 26/05/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise FRISQUET SA 03/06/2022
négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise FRISQUET SA 01/06/2023
PV D'accord négociations annuelles obligatoires
ACCORD
GROUPE ATLANTIC ORLEANS
Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS 01/12/2023
Accord visant à garantir l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS 08/02/2024
Accord sur les rémunérations pour l'année 2024
ACCORD
GROUPE ATLANTIQUE ORLEANS
Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIQUE ORLEANS 06/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 08 janvier 2004 sur le temps de travail du personnel non-cadre
AVENANT
GUILLOT INDUSTRIE
Accord d'entreprise GUILLOT INDUSTRIE 19/12/2017
AVENANT AMTT CADRES à l'accord AMTT du 19/12/2000
AVENANT
Accord d'entreprise GUILLOT INDUSTRIE 19/12/2017
AVENANT ETAM à l'AMTT du 19/12/2000
AVENANT
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