Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en matières plastiques

Accord d'entreprise PLASTUNI NORMANDIE SAS 30/03/2026
ACCORD D'ENTRETPRISE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PLEX 27/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PLEX 17/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 27/05/2019 SUR LE TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise PROMENS SA 26/04/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SA 20/06/2019
Commission santé sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SA 21/06/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SA 31/07/2020
accord annuel portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2020 au sein de PROMENS SA
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SA 08/10/2021
PV accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SA 28/07/2022
Procès-verbal d'accord NAO 2022 PROMENS SA
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SA 06/01/2023
ACCORD EGALITE PRO 2023 PROMENS SA
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SA 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF SANTE 2023 PROMENS SA
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SA 30/06/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SA 12/07/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SA 20/06/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SA 24/08/2026
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la déléguation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SARL 06/04/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SARL 24/03/2021
PV d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SARL 07/10/2021
Accord d'établissement relatif aux horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SARL 07/10/2021
Avenant n°4 à l'accord d'établissement sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PROMENS SARL 29/09/2021
Procès verbal d'accord NAO 2021 La roche sur foron
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SARL 19/07/2022
Procès Verbal d'accord NAO 2022 La Roche sur Foron
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SARL 13/07/2022
Procès Verbal d'accord NAO 2023 La Roche sur Foron
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SARL 21/11/2023
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SARL 19/07/2024
Procès Verbal d'accord NAO 2024 La Roche sur Foron
ACCORD

Accord d'entreprise PROMENS SARL 07/03/2025
NAO 2025
ACCORD