Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en matières plastiques

Accord d'entreprise PROMENS SARL 23/04/2026
AVENANT N°1 sur l'accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise PROMENS SARL 23/07/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PRP CREATION 29/03/2019
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PRP CREATION 23/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRP CREATION 15/03/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PSD 21/12/2022
Accord d'entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle pris en application de l'article 53 de la Loi n°2020-734 du 17 juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PSD 20/03/2024
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise PTL 22/01/2019
ACCORD ENTREPRISE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PTL 05/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise PTL 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PTL 26/01/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PTL 26/01/2021
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PTL 02/04/2021
CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise PTL 25/01/2022
accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PTL 26/01/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PTL 26/01/2023
AVENANT ACCORD CONTINGENT ANNUEL HS
AVENANT

Accord d'entreprise PTL 02/06/2023
accord collectif sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PTL 02/02/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PTL 25/01/2022
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PTL 27/01/2025
Procès verbal d'accord dans la cadre de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PTL 21/02/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'équipes de suppléance en horaires réduits de suppléance au sein de la société PTL
ACCORD

Accord d'entreprise QUALIFORM 18/11/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise QUALIFORM 14/04/2018
Accord collectif sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise QUALIFORM 25/01/2022
Avenant portatant révision de l'accord collectif relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail du 28 mars 2001
AVENANT

Accord d'entreprise QUALIFORM 08/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD