Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
SIDEL PACKING SOLUTIONS
Accord d'entreprise SIDEL PACKING SOLUTIONS 19/11/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE SIDEL PACKING SOLUTIONS
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEL PACKING SOLUTIONS 26/02/2026
Accord périmètre électoral
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEL PACKING SOLUTIONS 26/02/2026
Accord prorogation mandats
ACCORD
SIDEL PACKING SOLUTIONS SAS
Accord d'entreprise SIDEL PACKING SOLUTIONS SAS 15/10/2023
AVENANT A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIDEL PACKING SOLUTIONS SAS
AVENANT
Accord d'entreprise SIDEL PACKING SOLUTIONS SAS 15/10/2023
AVENANT A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIDEL PACKING SOLUTIONS SAS
AVENANT
SMURFIT WESTROCK MACHINERY SAS
Accord d'entreprise SMURFIT WESTROCK MACHINERY SAS 05/02/2026
Accord des Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD
SOCIETE P K B
Accord d'entreprise SOCIETE P K B 19/03/2019
LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
STANLEY TOOLS
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 08/02/2018
Accord relatif aux négociations salariales des non-cadres dans le cadre de la NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 21/06/2019
Protocole de fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 18/10/2019
Accord de mise en place d'une CSSCT - Dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 28/07/2021
Accord d'harmonisation du statut social
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 28/07/2021
Accord de gestion des compétences des emplois repères
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 28/07/2021
Accord d'harmonisation du statut social
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 28/07/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET HORAIRES DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 27/07/2021
Accord à durée déterminée relatif au versement d'une prime exceptionnelle au pouvoir d'achat 2021
ACCORD
STONE SAS
Accord d'entreprise STONE SAS 12/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE DEROGATOIRE
ACCORD
SYNERLINK
Accord d'entreprise SYNERLINK 20/10/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise SYNERLINK 24/07/2018
Accord collectif relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SYNERLINK 26/04/2018
Accord d'Entreprise sur les modalités d'organisation du vote électronique pour l'élection des représentants du Comité Social Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SYNERLINK 12/04/2018
UN PROTOCOLE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE ET DP
ACCORD
Accord d'entreprise SYNERLINK 12/04/2019
Négociation annuelle 2019 accord d'entreprise relatif aux budgets CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SYNERLINK 11/03/2019
Négociation annuelle 2019 accord d'entreprise relatif aux salaires
ACCORD
Accord d'entreprise SYNERLINK 23/09/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise SYNERLINK 10/10/2019
Accord d'entreprise sur les modalités d'organisationdu vote électronique pour l'élection des représentants du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SYNERLINK 14/11/2019
Avenant aux accords Compte Epargne Temps et Banque de Temps suite à mise en place activité partielle
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas