Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (54 accords)

AXE SYSTEMS

Accord d'entreprise AXE SYSTEMS 27/02/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

GE MEDICAL SYSTEMS

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 10/11/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 20/11/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 10/09/2018
Accord sur les referentiels de competences et les classifications pour le personnel du Customer Service Center GEMS
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 18/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des membres du Comité d'Entreprise et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 18/06/2019
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de GEMS SCS Année 2019-20-21
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 22/05/2019
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 18/06/2019
AVENANT n° 3 A L’ACCORD COLLECTIF D’HARMONISATION DU 27 FEVRIER 2014 CHAPITRE 10 – TEMPS DE TRAVAIL PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES « REMOTE SERVICE LEADER » (RSL) DE LA DIVISION DI (DIGI
AVENANT

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 09/09/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE SUPPLEMENTAIRE POUR LE TRAVAIL DE FIN D'ANNEE.
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/10/2019
Accord à durée déterminée sur la durée des mandats du Comité Social Economique d’Etablissement DISTRIBUTION
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/10/2019
Accord à durée déterminée sur la durée des mandats du Comité Social Economique d’Etablissement FONCTION SUPPORT ET HQ
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 11/10/2019
ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE d’ETABLISSEMENT DISTRIBUTION
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 11/10/2019
ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE d’ETABLISSEMENT ENGINEERING ET MANUFACTURING ET DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 11/10/2019
ACCORD SUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE d’ETABLISSEMENT FONCTION SUPPORT ET HQ
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/10/2019
Accord à durée déterminée sur la durée des mandats du Comité Social Economique d’Etablissement ENGINEERING ET MANUFACTURING et DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 14/11/2019
ACCORD RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 27/11/2019
Accord à durée déterminée sur la mise en place des instances représentatives du personnel et la représentation syndicale GEMS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 01/04/2020
Accord à durée déterminée sur la prise de congés payés imposée liée au covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 01/04/2020
Accord à durée déterminée sur la prise de congés payés imposée liée au covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 10/07/2020
L’Accord d’établissement Distribution adaptant l’accord sur l’organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail des ingénieurs/techniciens de maintenance DI et LCS, des leaders d’installation DI du service France du 15 février 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 06/07/2020
Avenant de prorogation à l’accord collectif sur la mise en place du télétravail volontaire et partiel à durée déterminée
AVENANT

SCHILLER MEDICAL

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 22/02/2018
ACCORD COLLECTIF DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 21/02/2019
Accord instaurant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 17/04/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 21/02/2019
accord collectif de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 25/02/2020
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 16/09/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 16/09/2020
accord d'entreprise portant sur les jours supplémentaires de fractionnement
ACCORD

SORIN CRM SAS

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 27/09/2017
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DES CHEQUES VACANCES ET A LA CONTRIBUTION DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 13/09/2018
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 09/11/2018
Accord sur la prorogation des mandats du CE et des DP
ACCORD

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 21/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 26/09/2019
Accord relatif à l'attribution des chèques vacances et à la contribution de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 19/12/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU GROUPE MICROPORT ET A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE DE GROUPE
ACCORD

STARKEY FRANCE

Accord d'entreprise STARKEY FRANCE 20/11/2017
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STARKEY FRANCE 12/10/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise STARKEY FRANCE 04/12/2018
Accord 35 heures 2019
AVENANT

Accord d'entreprise STARKEY FRANCE 28/11/2019
Accord Aménagement et organisation du temps de travail pour l'année 2020
ACCORD

STARKEY FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise STARKEY FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 27/09/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD

STEPHANIX

Accord d'entreprise STEPHANIX 21/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE SUR LE POUVOIR D'ACHAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEPHANIX 21/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEPHANIX 06/07/2020
ACCORD RELATIF A L INDEMNISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise STEPHANIX 30/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

SUPERSONIC IMAGINE

Accord d'entreprise SUPERSONIC IMAGINE 31/05/2018
Accord sur la Réduction du Temps de Travail de la société SuperSonic Imagine
ACCORD

TRIXELL

Accord d'entreprise TRIXELL 17/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 17/01/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 14/12/10 SUR L'ORGANISATION D'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise TRIXELL 22/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 14/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 28/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 02/07/2020
UN AVENANT A l’ACCORD DU 28/01/2020 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 07/08/2020
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EXCEPTIONNEL DES JOURS HABITUELLEMENT NON TRAVAILLES
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 06/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

TROPHY

Accord d'entreprise TROPHY 27/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TROPHY 03/06/2019
Accord sur l'Adoption du vote électronique pour les élections professionnelles de 2019 concernant la désignation des membres du Comité Social et Economique
ACCORD