Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (64 accords)

AXE SYSTEMS

Accord d'entreprise AXE SYSTEMS 27/02/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AXE SYSTEMS 27/10/2020
PV D'ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

DELTAMED

Accord d'entreprise DELTAMED 22/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD

GE MEDICAL SYSTEMS

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 10/11/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 20/11/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 10/09/2018
Accord sur les referentiels de competences et les classifications pour le personnel du Customer Service Center GEMS
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 18/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des membres du Comité d'Entreprise et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 18/06/2019
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de GEMS SCS Année 2019-20-21
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 22/05/2019
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 18/06/2019
AVENANT n° 3 A L’ACCORD COLLECTIF D’HARMONISATION DU 27 FEVRIER 2014 CHAPITRE 10 – TEMPS DE TRAVAIL PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES « REMOTE SERVICE LEADER » (RSL) DE LA DIVISION DI (DIGI
AVENANT

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 09/09/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE SUPPLEMENTAIRE POUR LE TRAVAIL DE FIN D'ANNEE.
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/10/2019
Accord à durée déterminée sur la durée des mandats du Comité Social Economique d’Etablissement DISTRIBUTION
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/10/2019
Accord à durée déterminée sur la durée des mandats du Comité Social Economique d’Etablissement FONCTION SUPPORT ET HQ
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 11/10/2019
ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE d’ETABLISSEMENT DISTRIBUTION
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 11/10/2019
ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE d’ETABLISSEMENT ENGINEERING ET MANUFACTURING ET DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 11/10/2019
ACCORD SUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE d’ETABLISSEMENT FONCTION SUPPORT ET HQ
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/10/2019
Accord à durée déterminée sur la durée des mandats du Comité Social Economique d’Etablissement ENGINEERING ET MANUFACTURING et DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 14/11/2019
ACCORD RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 27/11/2019
Accord à durée déterminée sur la mise en place des instances représentatives du personnel et la représentation syndicale GEMS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 01/04/2020
Accord à durée déterminée sur la prise de congés payés imposée liée au covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 01/04/2020
Accord à durée déterminée sur la prise de congés payés imposée liée au covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 10/07/2020
L’Accord d’établissement Distribution adaptant l’accord sur l’organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail des ingénieurs/techniciens de maintenance DI et LCS, des leaders d’installation DI du service France du 15 février 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 06/07/2020
Avenant de prorogation à l’accord collectif sur la mise en place du télétravail volontaire et partiel à durée déterminée
AVENANT

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 09/11/2020
Avenant de prorogation au protocole d’accord dans le cadre de la négociation annuelle sur l’égalité entre les Hommes et les Femmes et sur la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/12/2020
Accord à durée déterminée portant sur l’organisation d’astreintes et la mise en place d’horaires spécifiques pour le personnel HAC transféré de la division « Healthcare Digital » vers la division « Life Care Solution » France de GEMS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 26/11/2020
Avenant N°1 à l’Accord d’établissement Distribution adaptant l’accord sur l’organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail des ingénieurs/Techniciens de maintenance DI et LCS, des leaders d’installation DI du service France du 15 février 2017
AVENANT

SCHILLER MEDICAL

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 22/02/2018
ACCORD COLLECTIF DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 21/02/2019
Accord instaurant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 17/04/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 21/02/2019
accord collectif de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 25/02/2020
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 16/09/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 16/09/2020
accord d'entreprise portant sur les jours supplémentaires de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 13/01/2021
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SCHILLER MEDICAL 23/02/2021
Accord collectif de NAO 2021
ACCORD

SORIN CRM SAS

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 27/09/2017
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DES CHEQUES VACANCES ET A LA CONTRIBUTION DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 13/09/2018
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 09/11/2018
Accord sur la prorogation des mandats du CE et des DP
ACCORD

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 21/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 26/09/2019
Accord relatif à l'attribution des chèques vacances et à la contribution de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SORIN CRM SAS 19/12/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU GROUPE MICROPORT ET A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE DE GROUPE
ACCORD

STARKEY FRANCE

Accord d'entreprise STARKEY FRANCE 20/11/2017
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STARKEY FRANCE 12/10/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise STARKEY FRANCE 04/12/2018
Accord 35 heures 2019
AVENANT

Accord d'entreprise STARKEY FRANCE 28/11/2019
Accord Aménagement et organisation du temps de travail pour l'année 2020
ACCORD

STARKEY FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise STARKEY FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 27/09/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD

STEPHANIX

Accord d'entreprise STEPHANIX 21/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE SUR LE POUVOIR D'ACHAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEPHANIX 21/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEPHANIX 06/07/2020
ACCORD RELATIF A L INDEMNISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise STEPHANIX 30/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

SUPERSONIC IMAGINE

Accord d'entreprise SUPERSONIC IMAGINE 31/05/2018
Accord sur la Réduction du Temps de Travail de la société SuperSonic Imagine
ACCORD

TRIXELL

Accord d'entreprise TRIXELL 17/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 17/01/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 14/12/10 SUR L'ORGANISATION D'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise TRIXELL 22/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 14/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 28/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 02/07/2020
UN AVENANT A l’ACCORD DU 28/01/2020 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 07/08/2020
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EXCEPTIONNEL DES JOURS HABITUELLEMENT NON TRAVAILLES
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 06/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 16/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMMISSIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 23/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRIXELL 23/02/2021
UN AVENANT A L’ACCORD DU 12/05/04 RELATIF À L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

TROPHY

Accord d'entreprise TROPHY 27/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TROPHY 03/06/2019
Accord sur l'Adoption du vote électronique pour les élections professionnelles de 2019 concernant la désignation des membres du Comité Social et Economique
ACCORD