Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
ADVANCE BEAUTY
Accord d'entreprise ADVANCE BEAUTY 03/06/2022
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
AXE SYSTEMS
Accord d'entreprise AXE SYSTEMS 27/02/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise AXE SYSTEMS 27/10/2020
PV D'ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise AXE SYSTEMS 01/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise AXE SYSTEMS 11/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise AXE SYSTEMS 13/04/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
CONTROLE INSTRUMENTATION ET DIAGNOSTIC ELECTRONIQUES - CIDELEC
Accord d'entreprise CONTROLE INSTRUMENTATION ET DIAGNOSTIC ELECTRONIQUES - CIDELEC 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE LIEE A L'ACQUISITION DES CONGES PAYES EN LA TRANSPOSANT SUR L'ANNEE CIVILE
ACCORD
DELTAMED
Accord d'entreprise DELTAMED 22/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD
GE MEDICAL SYSTEMS
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 10/11/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 20/11/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 18/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des membres du Comité d'Entreprise et du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 10/09/2018
Accord sur les referentiels de competences et les classifications pour le personnel du Customer Service Center GEMS
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 18/06/2019
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de GEMS SCS Année 2019-20-21
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 22/05/2019
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 18/06/2019
AVENANT n° 3 A L’ACCORD COLLECTIF D’HARMONISATION DU 27 FEVRIER 2014 CHAPITRE 10 – TEMPS DE TRAVAIL PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES « REMOTE SERVICE LEADER » (RSL) DE LA DIVISION DI (DIGI
AVENANT
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 09/09/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE SUPPLEMENTAIRE POUR LE TRAVAIL DE FIN D'ANNEE.
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/10/2019
Accord à durée déterminée sur la durée des mandats du Comité Social Economique d’Etablissement DISTRIBUTION
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/10/2019
Accord à durée déterminée sur la durée des mandats du Comité Social Economique d’Etablissement FONCTION SUPPORT ET HQ
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 11/10/2019
ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE d’ETABLISSEMENT DISTRIBUTION
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 11/10/2019
ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE d’ETABLISSEMENT ENGINEERING ET MANUFACTURING ET DIGITAL
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 11/10/2019
ACCORD SUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE d’ETABLISSEMENT FONCTION SUPPORT ET HQ
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/10/2019
Accord à durée déterminée sur la durée des mandats du Comité Social Economique d’Etablissement ENGINEERING ET MANUFACTURING et DIGITAL
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 14/11/2019
ACCORD RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 27/11/2019
Accord à durée déterminée sur la mise en place des instances représentatives du personnel et la représentation syndicale GEMS SCS
ACCORD
Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 01/04/2020
Accord à durée déterminée sur la prise de congés payés imposée liée au covid-19
ACCORD
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