Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 26/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 26/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 19/12/2018
Avenant n° 5 à l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 08/01/2021
Accord Méthode procédure de licenciement collectif pour motif économique de moins de 10 salariés et plan de départs volontaires
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 13/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 29/03/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 26/08/2022
Accord d'entreprise Objectifs de progression des indicateurs de l'index égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 19/12/2022
Avenant n° 6 à l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 24/03/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 19/12/2022
avenant n° 2 à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
AVENANT

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 02/04/2024
Négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 12/08/2024
Accord Portant sur l'égalité professionnelle et salariale Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 22/04/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HONEYWELL 20/04/2023
Accord-NAO_2023_Honeywell SAS_signé
ACCORD

Accord d'entreprise HONEYWELL 27/09/2023
Accord Vote Electronique Honeywell SA_20230927_signé _CGT-CFDTS 20230927
ACCORD

Accord d'entreprise HONEYWELL 08/04/2024
Accord NAO 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise HONEYWELL 27/03/2026
NAO2026_ACCORD 2026-2027_HWSAS_20260327_V2
ACCORD

Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS 21/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS 15/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS 15/01/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS 28/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS 25/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE POUR LES COLLABORATEURS CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS 12/01/2021
UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise Hexagon Metrology SAS 12/01/2024
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE HEXAGON METROLOGY SAS POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Honeywell SA 29/01/2019
Accord sur l'Egalité Professionnelle, la QVT et le droit à la déconnexion
ACCORD