Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise GILSON PURIFICATION 29/05/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX HORAIRES INDIVIDUALISES (DITS « HORAIRES VARIABLES ») ET A LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GILSON SAS 08/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GILSON SAS 29/01/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GILSON SAS 28/07/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GILSON SAS 28/05/2024
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GILSON SAS 10/11/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GILSON SAS 22/10/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE ET A LA BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise GILSON SAS 22/10/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU DONS DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GILSON SAS 16/03/2026
AVENANT N°2 A L’ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise Gilson SAS 08/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail de la société Gilson SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE 03/03/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 26/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 26/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 19/12/2018
Avenant n° 5 à l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 08/01/2021
Accord Méthode procédure de licenciement collectif pour motif économique de moins de 10 salariés et plan de départs volontaires
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 13/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 29/03/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 26/08/2022
Accord d'entreprise Objectifs de progression des indicateurs de l'index égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 19/12/2022
Avenant n° 6 à l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 24/03/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 19/12/2022
avenant n° 2 à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
AVENANT

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 02/04/2024
Négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 12/08/2024
Accord Portant sur l'égalité professionnelle et salariale Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise HERAEUS ELECTRO-NITE FRANCE SARL 22/04/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Hexagon Metrology SAS 12/01/2024
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE HEXAGON METROLOGY SAS POUR L'ANNEE 2024
ACCORD