Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
DELIFRANCE S A
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 13/04/2021
Accord sur la prime de relève pour les superviseurs de production
ACCORD
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 12/07/2021
Accord sur la prime de relève pour les Conducteurs de Ligne
ACCORD
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 26/07/2021
Avenant numéro 2 à l'accord initial sur le calcul de la prime mensuelle d'objectifs
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 18/08/2021
Avenant n°3 à l'accord initial sur le calcul de la prime mensuelle d'objectifs de juin 2018
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 05/10/2021
Avenant temporaire numéro 1 à l'accord d'établissement relatif à l'organisation du travail sur le site de Délifrance Martainville
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 04/11/2021
Avenant temporaire n°3 à l'accord d'établissement relatif à l'organisation dy travail sur le site de Délifrance Martainville du 02 mars 2021
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 04/01/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 19 MARS 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DANS L'ETABLISSEMENT DE ROMANS / ISERE - Organisation spécifique à l’équipe de nettoyage
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 31/01/2022
Avenant temporaire n°4 d'établissement relatif à l'organisation du travail sur le site de Délifrance Martainville
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 17/03/2022
Avenant temporaire n°5 à l'accord d'établissement relatif à l'organisation du travail sur le site de Délifrance Martainville du 2 mars 2012
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 01/07/2022
Avenant numéro 3 à l'accord initial sur le calcul de la prime mensuelle d'objectif de mars 2020
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 06/09/2022
Accord d'établissement relatif à l'organisation du temps de travail pour les salariés de production de semaine du site Délifrance de Martainville
ACCORD
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 30/06/2023
Avenant numéro 4 à l'accord initial sur le calcul de la prime mensuelle d'objectifs de mars 2020 - dite, prime de performance
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 12/07/2023
Avenant n°5 à l'accord initial sur le calcul de la prime mensuelle d'objectifs de juin 2018
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 10/06/2024
AVENANT NUMERO 5 A L'ACCORD INITIAL SUR LE CALCUL DE LA PRIME MENSUELLE D'OBJECTIFS DE MARS 2020
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 01/07/2024
AVENANT NUMERO 6 A L’ACCORD INITIAL SUR LE CALCUL DE LA PRIME MENSUELLE D’OBJECTIFS DE JUIN 2018
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 08/01/2025
Accord d'établissement sur la mise en place de l'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 06/02/2023
Accord d'établissement relatif à l'organisation du temps de travail pour les salariés du service nettoyage du site de Délifrance de Martainville
ACCORD
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 02/08/2022
avenant n°4 à l'accord initial sur le calcul de la prime mensuelle d'objectifs de juin 2018
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 10/07/2025
Avenant n°7 prime de performance
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 17/11/2025
Avenant temporaire n°2 à l’accord d’établissement relatif à l’organisation du travail sur le site de DELIFRANCE Martainville
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 26/07/2024
ACCORD ATYPIQUE SUR LE CALCUL D ELA PRIME MENSUELLE D'OBJECTIFS dite, prime de performance, sur le site d'Avignon
ACCORD
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 24/07/2026
Avenant N°7 accord prime de performance
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 16/06/2026
AVENANT N°2 A L’ACCORD ATYPIQUE SUR LE CALCUL DE LA PRIME MENSUELLE D’OBJECTIFS dite, prime de performance, sur le site d’Avignon
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 25/08/2026
AVENANT N° 2 À L’ACCORD D’ÉTABLISSEMENT SUR LE CALCUL DE LA PRIME MENSUELLE D’OBJECTIFS
AVENANT
Accord d'entreprise DELIFRANCE S A 13/10/2025
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
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