Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Accord d'entreprise LE MOULIN DE LA CHAUME 20/03/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LE MOULIN DE LA CHAUME 01/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE MOULIN DE LA CHAUME 24/03/2025
Accord Collectif d'entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LE PETIT PATISSIER DE BOURBON 09/07/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE TEMPLE DU CHOCOLAT 04/11/2019
Avenant de révision de l'acoord d'entreprise sur les modalités du temps de travail et les majorations d'heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise LES DELICES DAUPHINOIS 04/10/2017
UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DAUPHINOIS 04/10/2017
UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DAUPHINOIS 04/10/2017
UN ACCORD INSTITUANT LE PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DAUPHINOIS 04/10/2017
UN ACCORD INSTITUANT LE PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DAUPHINOIS 04/10/2017
UN ACCORD INSTITUANT LE PLAN D'EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DAUPHINOIS 04/10/2017
UN ACCORD INSTITUANT LE PLAN D'EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise LES DESSERTS DU VELAY 13/01/2022
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES DESSERTS DU VELAY 12/01/2023
FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DE LA CATALOGNE 30/04/2024
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DE SAINT ARMEL 17/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DE SAINT ARMEL 09/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DE SAINT ARMEL 04/03/2019
Accord de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DE SAINT ARMEL 27/07/2020
Accord relatif à la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DE SAINT ARMEL 24/08/2020
L'accord égalité hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DE SAINT ARMEL 02/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DE SAINT ARMEL 24/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DE SAINT ARMEL 19/09/2022
Accord collectif vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DE SAINT ARMEL 07/11/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10/05/2001
AVENANT

Accord d'entreprise LES MOULINS DE SAINT ARMEL 29/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DE SAINT ARMEL 08/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD