Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles
ANDRE HOULES ET COMPAGNIE
Accord d'entreprise ANDRE HOULES ET COMPAGNIE 22/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ANDRE HOULES ET COMPAGNIE 26/09/2023
ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT
BANQUE POPULAIRE DU SUD
Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 13/04/2018
Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail exercices 2018/2019/2020
ACCORD
BATUCADA
Accord d'entreprise BATUCADA 22/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée avec referendum
ACCORD
Accord d'entreprise BATUCADA 29/04/2022
Avenant accord d'entreprise APLD Batucada
AVENANT
BOHIN France
Accord d'entreprise BOHIN France 10/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
C P M
Accord d'entreprise C P M 03/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES PENDANT LA CRISE D'URGENCE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
ACCORD
CARREFOUR IMPORT
Accord d'entreprise CARREFOUR IMPORT 31/08/2023
Accord de prorogation des mandats au sein de la société Carrefour Import
ACCORD
CASAL
Accord d'entreprise CASAL 10/05/2022
Accord sur la gestion des congés payés et le compte épargne temps
ACCORD
CASAL DIFFUSION
Accord d'entreprise CASAL DIFFUSION 10/05/2022
Accord sur la gestion des congés payés et le compte épargne temps
ACCORD
COIFFIDIS
Accord d'entreprise COIFFIDIS 31/03/2020
ACCORD ENTREPRISE CONGES PAYES
ACCORD
COLGATE PALMOLIVE SERVICES
Accord d'entreprise COLGATE PALMOLIVE SERVICES 30/01/2024
PV ACCORD RELATIF AUX NAO 2024
ACCORD
COSMO
Accord d'entreprise COSMO 25/06/2020
Accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail
ACCORD
CREATIONS METAPHORES
Accord d'entreprise CREATIONS METAPHORES 29/05/2018
Accord relatif au recours aux forfaits jours et au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise CREATIONS METAPHORES 11/04/2019
Accord de fonctionnement CSE
ACCORD
DEDAR FRANCE
Accord d'entreprise DEDAR FRANCE 01/04/2019
Accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
DORMEUIL FRERES
Accord d'entreprise DORMEUIL FRERES 29/10/2020
Accord collectif d'entreprise du 29 octobre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD
FAPROREAL
Accord d'entreprise FAPROREAL 18/06/2021
AVENANT N°6 A L'ACCORD FAPROREAL RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 20 DECEMBRE 2000
AVENANT
FDG FRANCE UES
Accord d'entreprise FDG FRANCE UES 27/01/2021
Procédure d'Information-Consultation du CES de l'UES FDG FRANCE sur le Projet de Modernisation du Réseau Logistique et du Déploiement de Nouveaux Systèmes et Outils de Gestion dont un Nouvel ERP en Vue d'un PSE
ACCORD
FDG FRANCE UES 'Périmètre CSE & Représentants de Proximité)
Accord d'entreprise FDG FRANCE UES 'Périmètre CSE & Représentants de Proximité) 27/09/2023
Un Accord relatif au Périmètre du Comité Social et Economique et à la Mise en Place de Représentants de Proximité
ACCORD
FDG FRANCE UES (Reconnaissance UES)
Accord d'entreprise FDG FRANCE UES (Reconnaissance UES) 27/09/2023
Accord de Reconnaissance d'UES
ACCORD
FDG FRANCE UES (Vote Electronique)
Accord d'entreprise FDG FRANCE UES (Vote Electronique) 21/06/2023
Un Accord relatif aux Modalités d'Organisation par Vote Electronique des Elections Professionnelles au sein de l’UES FDG FRANCE
ACCORD
FDG GROUP
Accord d'entreprise FDG GROUP 29/03/2018
Accord collectif relatif à la rémunération mensuelle variable des merchandisers
ACCORD
Accord d'entreprise FDG GROUP 20/03/2019
Accord Collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
caisse régionale de crédit agricole mutuel de normandie-seine
Accord d'entreprise caisse régionale de crédit agricole mutuel de normandie-seine 16/09/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la parentalité signé le 9 décembre 2020
AVENANT
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir