Accords d'entreprise : Gestion des retraites complémentaires

Accord d'entreprise CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE 12/12/2023
AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA TRANSPOSITION DE LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS AU SEIN DE LA CIPAV
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE 12/12/2023
AVENANT DU 12 DECEMBRE 2023 RELATIF A L'ACCORD A DUREE INDETERMINEE RELATIF A L'EXERCICE DU TELETRAVAIL DU 20 DECEMBRE 2021 ET SON AVENANT DU 2 DECEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE 12/12/2023
PV DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE 24/10/2024
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE 26/11/2024
PV DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE 03/06/2025
AVENANT N° 4 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA TRANSPOSITION DE LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS AU SEIN DE LA CIPAV
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE 03/07/2025
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX MESURES APPLICABLES DURANT LA PERIODE D'ACTIVITE DE LA CIPAV SUR LE SITE DE SAINT-OUEN-SUR-SEINE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE 19/11/2025
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES PROFESSIONS LIBERALES 07/01/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’INSTAURATION DE FORFAITS ANNUELS EN JOURS AU SEIN DE LA CNAVPL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES PROFESSIONS LIBERALES 07/01/2020
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES DE LA CNAVPL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES PROFESSIONS LIBERALES 28/04/2020
ACCORD DE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 04/05/2018
Accord télétravail du personnel de la CRPNPAC - Phase transitoire
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 13/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 10/10/2018
Accord de suppression de l’usage d’entreprise aux termes duquel l’indemnité de congés payés prenait en compte un complément de rémunération pour les salariés embauchés avant le 9 févrie
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 23/11/2018
Accord relatif à l’insertion des personnes en situation de handicap et de l’Egalite des droits et des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 20/02/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat en date du 31 janvier 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 18/04/2019
ACCORD INSTITUANT LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 10/02/2020
ACCORD RELATIF A LA NAO SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 07/09/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 23/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 01/10/2021
Accord sur la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 29/11/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 29/11/2021
Avenant n°3 relatif au fonctionnement du CET ( annexe 3 la convention d'entreprise)
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 05/01/2022
Accord relatif à l’insertion des personnes en situation de handicap et de l’égalité des droits et des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PERSONNEL NAVIGANT 10/10/2018
Avenant modificatif de l’annexe 3 - « Fonctionnement du Compte Épargne Temps »
AVENANT