Accords d'entreprise : Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport

Accord d'entreprise ALIZE ELECTRONIC LOCATION 11/03/2021
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMUSE 31/03/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MAJORATION DU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ARDECHE CANOES SERVICE 31/03/2022
Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVEL-MARINE 10/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des temps de travail et de repos du personnel navigant
ACCORD

Accord d'entreprise BEACH BIKES ILE DE RE 23/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET PENDANT LES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise CANOE VEZERE APA 05/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CANOES LOISIRS 25/01/2024
Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CORSE CATAMARANS 06/01/2020
ACCORD D ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CORSIL 10/09/2019
Accord d'entreprise sur l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CORSIL 31/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CROWN BLUE LINE LIMITED 21/11/2019
REGLEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CROWN BLUE LINE LIMITED 10/02/2020
Accord Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CROWN BLUE LINE LIMITED 10/10/2023
Accord sur la base des données économiques sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLOCITY 18/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLOCITY 18/10/2018
Accord relatif au recours au vote électronique au sein de Cyclocity
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLOCITY 07/09/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail et au droit à la déconnexion au sein de la société Cyclocity
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLOCITY 15/09/2021
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLOCITY 16/09/2021
Avenant à l'Accord relatif à la mise en place du télétravail et au droit à la déconnexion au sein de la société Cyclocity
AVENANT

Accord d'entreprise CYCLOCITY 24/10/2022
Accord relatif au soutien du pouvoir d'achat des salariés de Cyclocity
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLOCITY 04/11/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE CYCLOCITY
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLOCITY 08/03/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES "2024" SOCIETE CYCLOCITY
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLOCITY 17/02/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES "2022" SOCIETE CYCLOCITY
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLOCITY 19/03/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE CYCLOCITY POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLOCITY 19/06/2025
Accord d'intéressement collectif Cyclocity
ACCORD

Accord d'entreprise Cyclocity 15/09/2021
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE CYCLOCITY
ACCORD