Accords d'entreprise : Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
CYCLOCITY
Accord d'entreprise CYCLOCITY 18/12/2025
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » SIGNE LE 25 SEPTEMBRE 2023
AVENANT
Accord d'entreprise CYCLOCITY 10/03/2026
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE CYCLOCITY POUR 2026
ACCORD
CYCLOCITY (NAO 2018)
Accord d'entreprise CYCLOCITY (NAO 2018) 16/02/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
CYCLONOVA (accord relatif au forfait annuel en jours)
Accord d'entreprise CYCLONOVA (accord relatif au forfait annuel en jours) 28/01/2026
accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
DARTSLIVE EUROPE
Accord d'entreprise DARTSLIVE EUROPE 16/09/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
DROME LOISIRS
Accord d'entreprise DROME LOISIRS 27/03/2019
UN ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EPEDAL'EAU
Accord d'entreprise EPEDAL'EAU 27/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
EURL N GESTION
Accord d'entreprise EURL N GESTION 26/12/2023
ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOUR
ACCORD
EUROPEAN RENTING BOATS
Accord d'entreprise EUROPEAN RENTING BOATS 28/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
FAT SAND BIKES 17
Accord d'entreprise FAT SAND BIKES 17 04/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET SON ORGANISATION
ACCORD
FILOVENT
Accord d'entreprise FILOVENT 15/09/2020
Accord temps partiel longue durée
ACCORD
GREEN TROTT
Accord d'entreprise GREEN TROTT 15/05/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement sur l'année du temps de travail à temps partiel et à l'organisation du travail dominical
ACCORD
IBH SPORT
Accord d'entreprise IBH SPORT 10/11/2023
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE MAXIMALE DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
JAMES SPORT
Accord d'entreprise JAMES SPORT 14/06/2024
Accord sur la durée du travail et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
JUMP'IN 76
Accord d'entreprise JUMP'IN 76 12/10/2022
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
L'AUTO BECANE
Accord d'entreprise L'AUTO BECANE 01/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS EN CAS DE TRAVAIL LE DIMANCHE AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES, AUX DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL ET AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LE SLALOM LABELLEMONTAGNE
Accord d'entreprise LE SLALOM LABELLEMONTAGNE 22/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
LES CAILLOUX
Accord d'entreprise LES CAILLOUX 26/04/2023
Accord d'entreprise portant sur le contrat de travail intermittent
ACCORD
Accord d'entreprise LES CAILLOUX 11/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la rémunération des heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise LES CAILLOUX 27/12/2025
Gestion des congés payés
ACCORD
LES GETS PRO CYCLES
Accord d'entreprise LES GETS PRO CYCLES 22/12/2025
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
LMTS GERMANY GMBH
Accord d'entreprise LMTS GERMANY GMBH 18/02/2019
MISE EN PLACE D’UN ACCORD COLLECTIF FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LMTS GERMANY GMBH 27/03/2019
MISE EN PLACE D’UN ACCORD COLLECTIF FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
LOCABOAT PLAISANCE
Accord d'entreprise LOCABOAT PLAISANCE 03/05/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LOCABOAT PLAISANCE 07/03/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique de LOCABOAT PLAISANCE
ACCORD
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