Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise INITIAL 20/08/2024
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS (CET) EN VUE DE L’ALIMENTATION DU CET PAR LES JOURS DE REPOS AU TITRE DE L’APPLICATION DE LA LOI n° 2024-364 du 24 AVRIL 2024 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D’ADAPTATION AU DROIT
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 06/06/2023
Accord d'entreprise relatif a l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 25/11/2024
Accord d'entreprise sur les dispositions relatives à la prime annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 20/12/2024
Accord d'entreprise sur la participation des salariés au régime prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 18/06/2025
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE D'ETABLISSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 28/11/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif à durée indéterminée instituant une couverture frais de santé "surcomplémentaire" facultative
AVENANT

Accord d'entreprise ISILIFE 06/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ISIS AQUITAINE 20/12/2019
Accord d'entreprise - durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ISIS BAYONNE 20/08/2024
FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ISIS MARTINIQUE 01/07/2024
Accord collectif relatif aux modalités applicables aux conventions de forfaits-jours au sein de la isis martinique
ACCORD

Accord d'entreprise ISIS MARTINIQUE 19/02/2025
Avenant à l'accord collectif relatif aux modalités applicables aux conventions de forfaits-jours au sein de la isis martinique
AVENANT

Accord d'entreprise ISIS MARTINIQUE 12/03/2025
Accord relatif à la mise en place des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU 08/11/2017
AVENANT DE FIXATION DES OBJECTIFS A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 14 AVRIL 2016
AVENANT

Accord d'entreprise KILOUTOU 18/04/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU 18/04/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SOINS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise KILOUTOU 18/04/2018
AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE KILOUTOU
AVENANT

Accord d'entreprise KILOUTOU 30/10/2018
Accord égalité hommes femmes du 30 10 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU 07/02/2019
Accord de mise en place du Comité Economique et Social au sein de la SAS Kiloutou
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU 28/11/2018
Avenant Accord Convention Collective d'entreprise du 27/06/2003
AVENANT

Accord d'entreprise KILOUTOU 17/02/2020
Accord relatif à la gestion du parcours collaborateur chez Kiloutou
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU 17/02/2020
Accord sur la mise en place d'un dispositif de télétravail au sein de la SAS Kiloutou
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU 27/05/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES EXCEPTIONNELLES ET TEMPORAIRES DANS LE CADRE DE LA CRISE EN LIEN AVEC L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU 27/05/2020
Avenant à la convention collective Kiloutou
AVENANT

Accord d'entreprise KILOUTOU 04/11/2020
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise KILOUTOU 29/01/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au Régime Prévoyance
AVENANT