Accords d'entreprise : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Accord d'entreprise HOIST GROUPE FRANCE 26/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HOIST GROUPE FRANCE 07/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités de mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise HOIST GROUPE FRANCE 07/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HOPPEN FRANCE 21/05/2025
Accord collectif Relatif à la renonciation aux congés supplémentaires de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise HOPPEN FRANCE 02/10/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HOPPEN FRANCE 11/09/2025
Un Accord Méthode en Faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise HOPPEN FRANCE 26/11/2025
Un Accord relatif au Travail du Dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise HOPPEN FRANCE 29/01/2026
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 22/09/2017
UN ACCORD DE TRANSITION ETABLISSEMENT DE BRIE COMTE ROBERT
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 22/09/2017
UN ACCORD DE TRANSITION ETABLISSEMENT DE BRIE COMTE ROBERT
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 28/09/2017
ACCORD SUR LE SUIVI DU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 28/09/2017
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 11/12/2017
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 16/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 18/01/2018
Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles obligatoires (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 26/09/2017
ACCORD DE TRANSITION Etablissement de FAULQUEMONT
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 29/11/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSE d'établissement
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 06/08/2019
Accord temporaire relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 08/06/2023
Accord sur les moyens complémentaires alloués aux Délégués Syndicaux Centraux et Délégués Syndicaux Centraux Adjoints et à leurs délégations de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 24/01/2023
Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles obligatoires (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 31/01/2024
Accord d’entreprise sur les modalités de prime de tournée / découcher pour les salariés effectuant des tournées de distribution de deux jours au moins
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 13/03/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif à la qualité de vie et conditions de travail (QVCT) et le droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 10/04/2024
Accord d'entreprise prévoyant des mesures spécifiques d'organisations en raison des Jeux Olympiques (JO) et des Jeux Paralympiques en France
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 06/06/2024
Accord d’entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 19/08/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD