Accords d'entreprise : Manutention non portuaire

SERVICES CORRESPONDANCES HANDLING

Accord d'entreprise SERVICES CORRESPONDANCES HANDLING 30/03/2018
Un accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CORRESPONDANCES HANDLING 08/04/2019
PROCES-VERBAL DE DESACCORD A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D’ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CORRESPONDANCES HANDLING 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif au dispositif de l'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CORRESPONDANCES HANDLING 14/10/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D’ENTREPRISE 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CORRESPONDANCES HANDLING 19/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CORRESPONDANCES HANDLING 16/01/2024
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES CORRESPONDANCES HANDLING 16/01/2024
Accord de substitution
ACCORD

SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE

Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 28/06/2018
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la reconnaissance des établissements distincts de la Société SMP en vue de la mise en place des CSE d'établissement et du CSE central
ACCORD

SICA LOGISTIQUE

Accord d'entreprise SICA LOGISTIQUE 22/12/2022
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise SICA LOGISTIQUE 28/11/2024
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

SOCIETE DE PRESTATIONS LOGISTIQUES ET D'ENTREPOSAGE

Accord d'entreprise SOCIETE DE PRESTATIONS LOGISTIQUES ET D'ENTREPOSAGE 25/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISERELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SPLE
ACCORD

SOCIETE DUNKERQUOISE DE MANUTENTION ET TRANSIT FLUVIAL

Accord d'entreprise SOCIETE DUNKERQUOISE DE MANUTENTION ET TRANSIT FLUVIAL 20/05/2021
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DUNKERQUOISE DE MANUTENTION ET TRANSIT FLUVIAL 09/03/2022
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DUNKERQUOISE DE MANUTENTION ET TRANSIT FLUVIAL 08/03/2023
ACCORD SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2023
ACCORD

SOCORAIL

Accord d'entreprise SOCORAIL 18/12/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCORAIL 18/12/2017
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - Prolongation de l'avenant de transition
AVENANT

Accord d'entreprise SOCORAIL 14/05/2019
Accord relatif à l'organisation de travail spécifique et à la polyvalence des agents de circulation sur la Direction de l'Infrastructure Ferroviaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCORAIL 31/05/2018
Accord GPEC - Prolongation Avenant de Transition
AVENANT

Accord d'entreprise SOCORAIL 28/02/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres de CE régionaux, CHSCT régionaux et Délégués du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCORAIL 28/08/2018
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCORAIL 28/08/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres des CE régionaux, CHST régionaux et Délégués du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCORAIL 16/10/2018
Accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Société Dunkerquoise de Manutention et de Transit Fluvial

Société SAFEN

Accord d'entreprise Société SAFEN 06/10/2017
Accord d'établissement SAFEN LOGISTIQUE MANUTENTION
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas