Accords d'entreprise : Métallurgie des autres métaux non ferreux

Accord d'entreprise FRAMATOME 28/11/2019
Accord portant sur la mise en place d'équipes Week-End et dispositifs annexes (2020-21)
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 22/11/2019
Accord de méthode relatif à la négociation d'un ou des accords sur la GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 16/07/2019
LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE PROJETS DE MISE EN PLACE D'UNE POLITIQUE DE GESTION REVISIONNELLE DES EMPLOIS & DES COMPETENCES & D'EVOLUTION DES ORGANISATIONS DU TRAVAIL POUR L'ETABLISSEMENT DE RUGLES (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 24/06/2020
LA MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANTS APPLICABLE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT FRAMATOME DE RUGLES
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 27/11/2020
UN ACCORD GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 17/05/2019
UN ACCORD RELATIF A L'INTEGRATION DES PRIMES DE LABORATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 23/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DOTATION AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 25/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX INCOMMODITES
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 18/05/2021
ACCORD MISE EN PLACE PONCTUELLE EQUIPE WE ET DISPOSITIFS ANNEXES
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 18/05/2021
Avenant n°2 Accord organisation et aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 21/04/2021
Accord complément GPEC MJ
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 06/12/2021
Accord portant sur la mise en place d'équipes Week-End et dispositifs annexes
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 21/09/2020
Un Avenant à l'accord organisant et structurant le dialogue social dans le cadre de projets de mise en place de CPEC et d'évolutions des organisations de travailinitialement conclu le 16 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 09/09/2021
Un Avenant 2 à l'accord organisant et structurant le dialogue social dans le cadre de la mise en place d'une politique de GPEC et d'évolution des organisations de travail initialement conclu le 16 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 08/10/2021
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT DANS LE CADRE DE LA FUSION DE LA SOCIETE CEZUS SA AU SEIN DE LA SOCIETE AREVA NP SAS initialement conclu le 1er juillet 2014
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 08/10/2021
UN ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL RELATIF A LA GEPP - ETABLISSEMENT FRAMATOME RUGLES
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 01/12/2022
accord relatif à la prime de biseau en cas de changement d'organisation au sein de l'établissement de montbard framatome sas
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 01/12/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTBARD DE LA SOCIETE FRAMATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 01/12/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FRAMATOME MONTBARD
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 06/07/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/11/20 RELATIF A LA GPEC JARRIE
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 05/07/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/07/14 RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DE LA FUSION
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 24/05/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/07/14 RELATIF A L'ASTREINTE MAINTENANCE ET SUPERVISION
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 25/05/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/07/14 RELATIF A L'ASTREINTE LABORATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 05/10/2023
Avenant à l'accord du 02/07/14 relatif aux mesures d'accompagnement au changement dans le cadre de la fusion de la société CEZUS SA au sein de la société AREVA NP SAS
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 19/01/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A DIVERSES MESURES SOCIALES ETABLISSEMENT DE PAIMBOEUF DU 2 JUILLET 2014
AVENANT