Accords d'entreprise : Métallurgie des autres métaux non ferreux

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 23/06/2023
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès" du 21 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 01/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 18/01/2024
Accord d'entreprise relatif au budget œuvres sociales
ACCORD

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 03/06/2024
Avenant n°1 à l'accord intéressement SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY SAS 2023 - 2025
AVENANT

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 18/11/2024
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 26/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 09/01/2025
Accord de méthode dans le cadre de la négociation GEPP - RCC 2025 - 2028
ACCORD

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 03/04/2025
Accord collectif pour la mise en place de rupture conventionnelle collective
ACCORD

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 30/07/2025
Avenant à l'Accord collectif pour la mise en place de rupture conventionnelle collective
AVENANT

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 18/12/2025
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond (APLDR)
ACCORD

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 26/03/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 27/03/2026
Accord collectif pour la mise en place d'une gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 18/06/2026
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique (Prorogation des Elections Professionnelles 2024)
ACCORD

Accord d'entreprise SNAM 21/12/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX 19/01/2024
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX 13/01/2025
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX 07/04/2025
Avenant NAO 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX 23/06/2025
AVENANT A L'ACCORD DU 12/05/2015 METTANT EN PLACE LE CET
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX 19/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSFORM ACIERS BETONS 03/07/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANSFORM ACIERS BETONS 13/08/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANSFORMATION ACIERS BETONS 16/07/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Specitubes 22/12/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024 Specitubes
ACCORD

Accord d'entreprise Specitubes 06/03/2024
Accord d'entreprise Specitubes Relatif au Télé-Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 15/01/2018
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD