Accords d'entreprise : Métallurgie des autres métaux non ferreux

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 24/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 AU SEIN DE L’ENTREPRISE APERAM ALLOYS IMPHY
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 28/03/2025
Accord relatif à la mise en place d'équipe de fin de semaine APERAM ALLOYS IMPHY
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 15/07/2025
Accord du 25 juin 2025 portant sur la mise en place de l'activite partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 10/02/2026
Avenant n°1 - Accord du 25 juin 2025 portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 04/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2026 AU SEIN DE L’ENTREPRISE APERAM ALLOYS IMPHY
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS IMPHY 30/06/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'ÉVOLUTION DE DISPOSITIFS DE RÉMUNÉRATION AU SEIN DE L'ENTREPRISE APERAM ALLOYS IMPHY
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 19/11/2018
AVENANT 1 DE RÉVISION A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS RESCAL CONCLU LE 28 MARS 2013
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 17/12/2018
Accord de Prorogation des mandats de la délégation unique du personnel de la société APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 23/05/2019
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTE SECURITE et CONDITIONS de TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 12/12/2019
Avenant 2 de révision à l'accord sur le Temps de Travail de la société APERAM ALLOYS RESCAL conclu le 28 Mars 2013
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 25/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE 2020 Accord salarial de la société APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 17/11/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DE L'EMPLOI AU SEIN DE LA SOCIETE APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 17/11/2020
ACCORD PORTANT SUR L'INDEMNISATION ACTIVITE PARTIELLE EN NOVEMBRE ET DECEMBRE 2020 POUR LES NON CADRE AU SEIN DE LA SOCIETE APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 10/12/2020
AVENANT N°3 DE REVISION A l'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE APERAM ALLOYS RESCAL CONCLU LE 28 MARS 2013
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 01/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION AU TITRE DE L'année 2021 au sein de la société APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 08/12/2021
Avenant n°4 à l'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE APERAM ALLOYS RESCAL CONCLU LE 28 MARS 2013
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 21/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION SUR LA RÉMUNÉRATION AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 14/11/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN DE L’EMPLOI AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 20/02/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 20/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION SUR LA RÉMUNÉRATION AU TITRE DE L'ANNÉE 2023 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 31/01/2023
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 26/02/2024
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 15/12/2023
ACCORD RELATIF AUX MESURES SOCIALES MODIFIÉES PAR LA MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA MÉTALLURGIE (CCNM) POUR L'ÉTABLISSEMENT APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise Aperam Alloys Rescal 03/10/2023
Accord sur le vote electronique_v2023 Rescal
ACCORD

Accord d'entreprise Aperam Alloys Rescal 08/11/2023
AVENANT ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN DE L’EMPLOI AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS RESCAL
AVENANT