Accords d'entreprise : Métallurgie des autres métaux non ferreux

Accord d'entreprise FRAMATOME 27/06/2024
accord relatif à la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 14/06/2024
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels - Etablissement FRAMATOME UGINE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 22/10/2024
Avenant n°1 à l’accord relatif aux mesures applicables au sein de l’établissement de Montbard de la société Framatome SAS
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 22/10/2024
Avenant n°2 accord relatif à l'organisation de la durée du travail au sein de l'établissement de framatome Montbard
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 22/03/2024
Avenant 2 à l'accord relatif au casse croute tournant et au tickets restaurants
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 28/12/2023
Avenant à l’accord relatif aux mesures d’accompagnement au changement dans le cadre de la fusion de la société Cezus au sein de la société AREVA NP du 02 juillet 2014 Etablissement FRAMATOME UGINE
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 08/04/2025
accord relatif aux titres restaurant applicable au sein de l'établissement de Framatome Montbard
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 14/04/2025
Un Accord relatif aux titres restaurants applicable au sein de l'établissement Framatome de Rugles
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 07/11/2025
ACCORD PARCOURS PROFESSIONNEL_MONTBARD
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME MONTBARD 19/01/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DE L'ETABLISSEMENT DE MONTBARD FRAMATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME MONTBARD 20/11/2023
MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME RUGLES 21/09/2023
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE RUGLES FRAMATOME (INITIALEMENT CONCLU LE 8 OCTOBRE 2021)
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME RUGLES 07/09/2023
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE MAINTENANCE ( DU 1Er JUILLET 2014) AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE RUGLES AREVA NP SAS (devenu FRAMATOME SAS)
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME Rugles 21/09/2023
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DE LA FUSION DE LA SOCIETE CEZUS SA AU SEIN DE LA SOCIETE AREVA NP SAS - RUGLES (devenu FRAMATOME SAS) - initialement conclu le 1er juillet 2014)
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 20/02/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL DE SURVEILALNCE DE FRAMATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 17/04/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’APPLICATION DE LA PRIME D’ASSIDUITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 17/04/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’APPLICATION DE LA PRIME DE PRODUCTION A PARTIR DU 1er JUILLET 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 31/05/2021
ACCORD APLD DU 05/07 AU 31/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 05/05/2021
ACCORD PRIME ASSIDUITE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 05/05/2021
ACCORD PRIME DE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 05/05/2021
PROTOCOLE ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 21/06/2023
ACCORD PRIME DE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 21/06/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 04/01/2024
Avenant à l'accord collectif sur la mise en place d'un dispositif de RCC
AVENANT

Accord d'entreprise framatome Montbard 19/12/2025
Avenant n°3 Accord relatif à l'organisation de la durée du travail au sein de l'établissement de framatome Montbard
AVENANT