Accords d'entreprise : Métallurgie des autres métaux non ferreux

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 05/05/2020
Avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT) - horaire journee
AVENANT

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 22/10/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE CALCUL DE LA SUBVENTION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CSE ET LE FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 11/12/2020
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 16/12/2021
PROCES-VERBAL D’ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 10/11/2022
ACCORD SUR NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 11/02/2025
ACCORD SUR PPV
ACCORD

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 11/02/2025
ACCORD SUR NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TIMET SAVOIE 11/02/2025
ACCORD SUR NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TUBES NUCLEAIRES MONTBARD 09/09/2021
Accord structurant le dialogue social dans le cadre du projet de fusion absorption de Tubes Nucléaires Montbard SAS en tant qu'établissement de Framatome SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TUBES NUCLEAIRES MONTBARD 14/10/2021
Accord d'intégration de Tubes Nucléaires Montbard SAS en tant que filiale de Framatome SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TUBES NUCLEAIRES MONTBARD 18/01/2022
Accord salarial Tubes Nucléaires Montbard SAS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TUBES NUCLEAIRES MONTBARD 07/02/2022
Accord relatif aux mesures d’accompagnement au changement dans le cadre de l’intégration de la société Tubes Nucléaires Montbard au sein de la société Framatome SAS
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 08/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (REMUNERATION EGALITE...)
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 08/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (SANTE PREVOYANCE ...)
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 15/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 27/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 27/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 07/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (INTERESSEMENT ...)
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 07/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (QVT...)
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 07/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 20/09/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 15/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 09/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 09/03/2023
UN ACCORD RELATIF LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (EGALITE ...)
ACCORD

Accord d'entreprise UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE 30/05/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD