Accords d'entreprise : Métallurgie des autres métaux non ferreux

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 28/11/2024
AVENANT DE l’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN DE L’EMPLOI AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS - V3
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 19/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION SUR LA RÉMUNÉRATION AU TITRE DE L'ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 17/12/2024
AVENANT N°2 DE RÉVISION À L’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS RESCAL CONCLU LE 31 JANVIER 2023
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM ALLOYS RESCAL 02/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION SUR LA RÉMUNÉRATION AU TITRE DE L'ANNÉE 2026 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ APERAM ALLOYS RESCAL
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/09/2017
un relevé de conclusions relatif au versement de la prime Zénith
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/09/2017
un relevé de conclusions relatif au versement de la prime Zénith
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/09/2017
un accord relatif à la mise en place d'équipes week-end et dispositifs annexes
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/09/2017
un accord relatif à la mise en place d'équipes week-end et dispositifs annexes
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 01/12/2017
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 13/12/2017
Accord relatif au calendrier de mise en place des Comités Sociaux et Economiques des établissements AREVA NP SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/01/2018
ACCORD STRUCTURANT LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CONTEXTE DE TRANSPOSITION/ADAPTATION DES ACCORDS AU PERIMETRE DE FRAMATOME SAS OU DE FRAMATOME SAS ET SES FILIALES
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/01/2018
ACCORD STRUCTURANT LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DES DISCUSSIONS RELATIVES AU REGIME PREVOYANCE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 27/04/2018
Accord pour l'Egalité des chances et l'intégration professionnelle des personnes en situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 30/04/2018
Accord relatif à l'organisation du Service de Santé au Travail interfiliales Framatome
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 25/02/2019
Accord de salaire 2019 AREVA NP
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 17/12/2020
Avenant n°1 à l'Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail des collaborateurs du 30 novembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise AREVA NP 17/12/2020
Avenant n°1 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail des ingénieurs et cadres du 30 novembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise AREVA NP 03/03/2021
Accord de salaire 2021 AREVA NP
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 20/12/2021
Accord de prorogation des mandats de la délégation du personnel au comité social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 20/12/2021
Accord de salaire 2022 AREVA NP
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 27/10/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 07/02/2023
Accord relatif au statut et aux modalités d’expression des salariés d’AREVA NP
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 22/02/2023
Accord de salaire 2023 AREVA NP
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP SAS 05/03/2020
Accord de salaire 2020 AREVA NP
ACCORD

Accord d'entreprise CEFIVAL 23/10/2020
accord de méthode - réduction des délais de consultation
ACCORD