Accords d'entreprise : Transports ferroviaires de fret

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 16/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE SUR LA BUSINESS UNIT CAPTRAIN PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 16/12/2020
NEGOCIATIONS SALARIALES 2021 VFLI
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 22/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX PERIMETRES DE MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 24/03/2022
accord d'entreprise relatif aux modalités d'affichage et de diffusion des communications syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 24/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement de la mobilité au sein de CAPTRAIN France
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 01/02/2023
accord d'entreprise relatif aux classifications et rémunérations minimales
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE GRILLE SALARIALE POUR LES SALARIES EXERCANT LA FONCTION DE COORDINATEUR DU TRANSPORT INTERNE SUR LE SITE DE GANDRANGE
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 29/01/2018
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2017 ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 07/06/2018
Négociation Obligatoire 2018 portant sur la rémunération notamment les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 07/06/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 08/04/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 20/03/2019
Accord relatif à l'égalité femmes et hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 22/12/2020
Accord instituant un compte-épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 25/11/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 25/06/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligation 2021 portant sur les salaires effectifs, la durée effective du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 16/12/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 21 portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 28/04/2022
Avenant à l'accord instituant un Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 21/11/2022
Accord relatif à la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 13/12/2022
Accord de révision à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 portant sur les salaires effectifs, la durée effective de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 29/03/2023
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CFL Cargo France 07/12/2023
Negociation annuelle obligatoire 2023 portant sur les salaires effectifs, durée effective du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CFL cargo France S.A. 07/08/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 portant sur les salaires effectifs, la durée effective du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT 01/07/2020
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DB CARGO FRANCE 06/05/2022
Accord collectif DBC FR relatif à la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECORAIL TRANSPORT 09/05/2019
l'accord d'entreprise relatif aux négociations salariales 2019
ACCORD