Accords d'entreprise : Transports ferroviaires de fret

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 16/12/2020
NEGOCIATIONS SALARIALES 2021 VFLI
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 24/03/2022
accord d'entreprise relatif aux modalités d'affichage et de diffusion des communications syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 24/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement de la mobilité au sein de CAPTRAIN France
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 01/02/2023
accord d'entreprise relatif aux classifications et rémunérations minimales
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 23/06/2022
accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 26/12/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 07/03/2024
Négociations salariales 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 18/12/2024
NEGOCIATIONS SALARIALES 2025 CAPTRAIN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 18/12/2024
Avenant n°4 à l'accord collectif d'entreprise à durée indéterminée portant sur le système de garanties collectives de remboursement de frais médicaux en faveur de l'ensemble du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 18/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE Portant sur le système de garanties collectives « Décès – Incapacité – Invalidité » en faveur des salariés « cadres »
AVENANT

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 18/12/2024
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE Portant sur le système de garanties collectives « Décès – Incapacité – Invalidité » en faveur des salariés « non-cadres »
AVENANT

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE 26/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CSE ET A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE (ACCORD DENONCE) 16/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE SUR LA BUSINESS UNIT CAPTRAIN PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN FRANCE (ACCORD DENONCE) 22/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX PERIMETRES DE MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPTRAIN France 16/11/2023
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE SNCF HOLDING
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE GRILLE SALARIALE POUR LES SALARIES EXERCANT LA FONCTION DE COORDINATEUR DU TRANSPORT INTERNE SUR LE SITE DE GANDRANGE
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 29/01/2018
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2017 ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 07/06/2018
Négociation Obligatoire 2018 portant sur la rémunération notamment les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 07/06/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 08/04/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 20/03/2019
Accord relatif à l'égalité femmes et hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 22/12/2020
Accord instituant un compte-épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 25/11/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 25/06/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligation 2021 portant sur les salaires effectifs, la durée effective du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CFL CARGO FRANCE 16/12/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 21 portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD