Accords d'entreprise : Métallurgie des autres métaux non ferreux

Accord d'entreprise HUCK 21/06/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 04/01/2024
Avenant à l'accord collectif sur la mise en place d'un dispositif de RCC
AVENANT

Accord d'entreprise HUCK 16/02/2024
Accord d’établissement relatif aux salaires effectifs, dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK 29/06/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK SAS 18/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018 AFS US
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK SAS 14/12/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK SAS - HOWMET 19/06/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT HUCK Prime d'Assiduité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK SAS - HOWMET 19/06/2020
ACCORD PRIME DE PRODCTION 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HUCK SAS - HOWMET 19/06/2020
protocole d'accord NAO 19-06-20
ACCORD

Accord d'entreprise HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES (FRANCE) S.A.S 01/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise METALLERIE PREZEAU 22/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTISS SAS 30/11/2020
ACCORD COLLECTIF REMBOURSEMENT FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTISS SAS 30/11/2020
Accord collectif « incapacité-invalidité- décès » Salariés relevant des articles 4, 4bis et article 36 de l’annexe 1 de la convention collective nationale de retraite et de prévoyance des cadres du 14 mars 1947
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTISS SAS 30/11/2020
Accord collectif « incapacité-invalidité- décès » Salariés non cadres ne relevant pas des articles 4, 4bis et article 36 de l’annexe 1 de la convention collective nationale de retraite et de prévoyance des cadres du 14 mars 1947
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTISS SAS 09/11/2022
accord collectif remboursement frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTISS SAS 04/03/2025
AVENANT n°1 ACCORD COLLECTIF « INCAPACITE – INVALIDITE - DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise NEOTISS SAS 04/03/2025
AVENANT 1 Salariés non cadres à l'Accord Collectif relatif à la formalisation d'un régime collectif à adhésion obligatoire d'assurance incapacité, invalidité et décès pour le personnel ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 31/08/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES EQUIPES DE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 30/11/2022
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Etablissement de Compiègne
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS 08/08/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - ETABLISSEMENT DE COMPIEGNE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS DUCTS 29/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS DUCTS 04/02/2022
Accord de principe relatif au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS DUCTS 21/02/2022
ACCORD EN MATIERE DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L'ENTREPRISE POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS DUCTS 22/07/2020
Accord collectif relatif à la qualité des conditions de vie des collaborateurs dans l'entreprise et de prévention des risques psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise SIBANYE-STILLWATER SANDOUVILLE REFINERY 04/05/2023
Accord d'entreprise relatif au compte épargne tempos (cet)
ACCORD