Accords d'entreprise : Préparation de jus de fruits et légumes
ALAIN MILLIAT
Accord d'entreprise ALAIN MILLIAT 12/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS CADRES
ACCORD
ANDROS Ets Fruival
Accord d'entreprise ANDROS Ets Fruival 01/12/2021
ACCORD relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
ANDROS SNC ETS FRUIVAL
Accord d'entreprise ANDROS SNC ETS FRUIVAL 29/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU PASSAGE DE CONSIGNES
ACCORD
ANTARTIC
Accord d'entreprise ANTARTIC 22/06/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ANTARTIC 24/08/2021
AVENANT ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise ANTARTIC 02/12/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise ANTARTIC 10/03/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ANTARTIC 06/04/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ANTARTIC 23/01/2024
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
ANTARTIC A.S.A.
Accord d'entreprise ANTARTIC A.S.A. 16/05/2019
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ANTARTIC A.S.A. 05/08/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ANTARTIC A.S.A. 17/07/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ANTARTIC A.S.A. 02/12/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ANTARTIC A.S.A. 12/03/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
ANTARTIC SAS
Accord d'entreprise ANTARTIC SAS 21/12/2017
ACCORD SUR LA REMUNERATION VARIABLE
ACCORD
Accord d'entreprise ANTARTIC SAS 12/02/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
BISSARDON JUS DE FRUITS
Accord d'entreprise BISSARDON JUS DE FRUITS 28/06/2021
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DIANA FOOD
Accord d'entreprise DIANA FOOD 16/03/2018
AVENANT N°1 RELATIF AUX CLASSIFICATIONS
AVENANT
Accord d'entreprise DIANA FOOD 30/03/2018
ACCORD ENTREPRISE 2018 RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise DIANA FOOD 27/05/2019
Un Accord d'entreprise 2019 relatif ayx négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise DIANA FOOD 08/07/2020
Un Accord d'entreprise 2020 relatif au Négociation Obligatoires Annuelles dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise DIANA FOOD 09/04/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ANNUELLES
ACCORD
Accord d'entreprise DIANA FOOD 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE 2022 RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise DIANA FOOD 17/03/2022
UN ACCORD D’ADAPTATION NEGOCIATION DE L’ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD
Accord d'entreprise DIANA FOOD 05/07/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir