Accords d'entreprise : Production de films institutionnels et publicitaires

CINEMATHEQUE DE BRETAGNE

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE DE BRETAGNE 22/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE TELETRAVAIL
ACCORD

CREATIVE SPIRIT

Accord d'entreprise CREATIVE SPIRIT 09/07/2019
Accord relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours
ACCORD

DAGOBA FILMS

Accord d'entreprise DAGOBA FILMS 29/09/2020
Accord d'entreprise - MISE EN PLACE ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

EACH OTHER PRODUCTION

Accord d'entreprise EACH OTHER PRODUCTION 21/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

EUPHORIQUES

Accord d'entreprise EUPHORIQUES 08/09/2025
MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

EVENEMENTS D'ELLES

Accord d'entreprise EVENEMENTS D'ELLES 06/11/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE L’ENTREPRISE.
ACCORD

FRESNOY STUDIO NAL ARTS CONTEMPORAINS

Accord d'entreprise FRESNOY STUDIO NAL ARTS CONTEMPORAINS 28/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FRESNOY STUDIO NAL ARTS CONTEMPORAINS 07/10/2019
accord d'entreprse relatif au télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise FRESNOY STUDIO NAL ARTS CONTEMPORAINS 07/02/2020
PRTOCOLE D ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

GENERAL POP

Accord d'entreprise GENERAL POP 02/09/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

GRAPHISWEET

Accord d'entreprise GRAPHISWEET 25/04/2022
Règlement Dream Danemark
ACCORD

HAPPY END GROUP

Accord d'entreprise HAPPY END GROUP 23/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

JUMPSTART STUDIO

Accord d'entreprise JUMPSTART STUDIO 12/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

KONBINI

Accord d'entreprise KONBINI 12/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE KONBINI
ACCORD

LAB HD

Accord d'entreprise LAB HD 20/12/2025
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD

LIGHT AND SHADOWS

Accord d'entreprise LIGHT AND SHADOWS 03/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle longue durée (APLD) - Dispositif rebond
ACCORD

Accord d'entreprise LIGHT AND SHADOWS 22/08/2025
Accord relatif à la mise en place de l'APLD-R
ACCORD

LUX MODERNIS

Accord d'entreprise LUX MODERNIS 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise LUX MODERNIS 30/04/2020
Accord individualisation activité partielle
ACCORD

M STORIES

Accord d'entreprise M STORIES 22/10/2020
Accord d’Entreprise relatif au Temps de Travail Remplacement du paiement d’heures supplémentaires par un repos compensateur
ACCORD

MAKE ME PULSE

Accord d'entreprise MAKE ME PULSE 15/04/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET LE DROIT A LA DECONNEXIONACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MAKE ME PULSE 18/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE MAINTIEN DE SALAIRE - CONGE MATERNITE - CONGE PATERNITE
ACCORD

MASTER FILMS

Accord d'entreprise MASTER FILMS 08/07/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

MEDI@ CLAP

Accord d'entreprise MEDI@ CLAP 18/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDI@ CLAP 26/11/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

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