Accords d'entreprise : Production d'électricité

ENGIE THERMIQUE FRANCE

Accord d'entreprise ENGIE THERMIQUE FRANCE 03/09/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conditions de rémunération du roulement de quart au sein d’ENGIE THERMIQUE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE THERMIQUE FRANCE 22/12/2020
Accord relatif à l'indemnité de transport du personnel au sein d'ENGIE Thermique France pour la période 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE THERMIQUE FRANCE 12/05/2021
PROTOCOLE D’ACCORD DE FIN DE GREVE DES 18 & 19 MARS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE THERMIQUE FRANCE 21/06/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions de rémunération du roulement de quart au sein d'ETF
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE THERMIQUE FRANCE 21/02/2022
ACCORD RELATIF AUX AVANCEMENTS AU CHOIX AU 1er JANVIER 2022 AU SEIN D’ ENGIE THERMIQUE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE THERMIQUE FRANCE 29/11/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES INDIVIDUELLES COMPLEMENTAIRES POUR 2022 ET AUX MESURES SALARIALES INDIVIDUELLES POUR 2023 A ETF
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE THERMIQUE FRANCE 09/03/2023
avenant à l'accord relatif à l'indemnité de transport du personnel au sein d'ENGIE THERMIQUE FRANCE pour al période 2021-2023
AVENANT

ENGIE Thermique France

Accord d'entreprise ENGIE Thermique France 08/03/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail à distance au sein d'ENGIE Thermique France
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE Thermique France 07/10/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif aux modalités de départ en retraite au sein d'ENGIE Thermique France
AVENANT

ENR44

Accord d'entreprise ENR44 28/03/2024
Accord relatif au Compte-Epargne Temps
ACCORD

ETABLISSEMENTS BEGUERIE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BEGUERIE 29/06/2023
Accord de méthode sur les modalités de négociation de l’accord d’égalité professionnelle UES SHEM 2024-2028
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BEGUERIE 28/11/2022
UES SHEM ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES SALARIALES 2023
ACCORD

FE SAINT REUNAN

Accord d'entreprise FE SAINT REUNAN 27/04/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES ASTREINTES
ACCORD

FORCES HYDROLIQ SUD-OUEST

Accord d'entreprise FORCES HYDROLIQ SUD-OUEST 25/06/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

FORCES MOTRICES DE GURMENCON

Accord d'entreprise FORCES MOTRICES DE GURMENCON 04/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FORCES MOTRICES DE GURMENCON 04/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FORCES MOTRICES DE GURMENCON 04/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR 12 MOIS CONSECUTIFS
ACCORD

FUTUREN

Accord d'entreprise FUTUREN 23/05/2019
Avenant à l'accord relatif au temps de travail des salariés du 24 janvier 2019
AVENANT

GAZEL ENERGIE GENERATION

Accord d'entreprise GAZEL ENERGIE GENERATION 27/07/2020
ACCORD DE TRANSITION ANTICIPE RELATIF AUX ACCORDS COLLECTIFS APPLICABLES AU SEIN DE LA SOCIETE GAZEL ENERGIE GENERATION DANS LE CADRE DU PROJET DE FILIALISATION ET DE CESSION DES ACTIVITES CCGT ET CODAP
ACCORD

GAZELENERGIE GENERATION

Accord d'entreprise GAZELENERGIE GENERATION 04/04/2023
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 de GEG SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GAZELENERGIE GENERATION 08/12/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES CSP
ACCORD

Accord d'entreprise GAZELENERGIE GENERATION 18/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES SOCIALES POUR LA PROLONGATION TEMPORAIRE ET EXCEPTIONNELLE DE CEH6 AU TITRE DE LA SAISON 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise GAZELENERGIE GENERATION 12/07/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE GAZELENERGIE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise GAZELENERGIE GENERATION 09/01/2025
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GAZELENERGIE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise GAZELENERGIE GENERATION 07/02/2025
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DE LA TRANCHE BIOMASSE DE LA CENTRALE DE PROVENCE SUR LA PERIODE ALLANT DU 1er JANVIER 2025 AU 31 DECEMBRE 2026
ACCORD

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