Accords d'entreprise : Production d'électricité

Accord d'entreprise GEOTHERMIE BOUILLANTE 28/11/2023
Accord mesures de fin d'année par la direction
ACCORD

Accord d'entreprise GEOTHERMIE BOUILLANTE 05/06/2024
Accord de participation des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise GEOTHERMIE BOUILLANTE 01/07/2024
Indemnité Kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OMEGA 16/12/2020
Création du Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MEIX ELECTRICITE 22/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GREEN LIGHTHOUSE DEVELOPPEMENT 26/02/2021
accord d'entreprise portant sur la modification et l'harmonisation des périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GREEN LIGHTHOUSE DEVELOPPEMENT 18/02/2026
ACCORD SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DE VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise H2GREMM 02/10/2020
UN AVENANT A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE H2Gremm
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise H2GREMM 08/01/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise H2GREMM 14/05/2024
Accord d'entreprise mettant en place le forfait annuel en heures
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDING DU SOLAIRE 18/12/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DURÉE DU TRAVAIL ET SUR LES CONGÉS AU SEIN DE HOLDING DU SOLAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDING DU SOLAIRE 05/12/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DURÉE DU TRAVAIL ET SUR LES CONGÉS AU SEIN DE HOLDING DU SOLAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise HOLDING DU SOLAIRE 24/07/2025
ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise HYVITY 14/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise IB VOGT FRANCE 28/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise IB VOGT FRANCE 23/06/2025
ACCORD RELATIF AU BUDGET D’ACTIVITE SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE DE LA SOCIETE IB VOGT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise IB VOGT FRANCE 05/02/2026
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU BUDGET D’ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE DE LA SOCIETE IB VOGT FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise IBERDROLA FRANCE 25/05/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise IBERDROLA FRANCE 26/07/2023
ACCORD COLLECTIF TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA CONTROL ROOM
ACCORD

Accord d'entreprise IBERDROLA FRANCE 20/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES ACTIVITES OFFSHORE EN ROTATION 14/14
ACCORD

Accord d'entreprise IBERDROLA FRANCE 22/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise IBERDROLA FRANCE 10/04/2024
AVENANT N°1 DE L’ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA CONTROL ROOM DU 26 JUILLET 2023
AVENANT

Accord d'entreprise IBERDROLA FRANCE 17/09/2024
ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE DE L’UES Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise IBERDROLA FRANCE 04/06/2026
ACCORD RESULTANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2026 : Révisions salariales, valeur titres-restaurants, prise en charge transports publics
ACCORD

Accord d'entreprise IBERDROLA FRANCE 16/06/2026
Accord majoritaire conclu au niveau de l’UES Iberdrola en France sur le projet de restructuration des sociétés Iberdrola France et Iberdrola Energie France, et le projet de licenciement collectif pour motif économique en résultant
ACCORD