Accords d'entreprise : Production d'électricité

SERGIES

Accord d'entreprise SERGIES 26/09/2017
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET LE DROIT D'EX
ACCORD

Accord d'entreprise SERGIES 09/07/2018
Accord d'adaptation relatif aux négociations obligatoires au sein de SERGIES
ACCORD

Accord d'entreprise SERGIES 08/10/2018
Accord sur la qualité de vie au travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et hommes, l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés et le dr
ACCORD

SICA BOIS ENERGIE DU MAINE

Accord d'entreprise SICA BOIS ENERGIE DU MAINE 20/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D'EMPLOI ET DE TRAVAIL
ACCORD

SICAE DE LA VALLE DE SAUSSERON

Accord d'entreprise SICAE DE LA VALLE DE SAUSSERON 27/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

SIGMAPHI ELECTRONICS

Accord d'entreprise SIGMAPHI ELECTRONICS 02/04/2020
ACCORD ENTREPRISE N°20200402
ACCORD

SIREOS SOLUTIONS

Accord d'entreprise SIREOS SOLUTIONS 26/06/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

SOC HYDRAULIQUE ETUDES MISSIONS ASSISTAN

Accord d'entreprise SOC HYDRAULIQUE ETUDES MISSIONS ASSISTAN 12/08/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et à l'exercice du droit syndical à SHEMA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC HYDRAULIQUE ETUDES MISSIONS ASSISTAN 12/02/2020
ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A SHEMA
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SOC HYDRAULIQUE ETUDES MISSIONS ASSISTAN 01/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES SELON UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC HYDRAULIQUE ETUDES MISSIONS ASSISTAN 03/05/2023
Accord collectif pour la réalisation du télétravail à SHEMA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC HYDRAULIQUE ETUDES MISSIONS ASSISTAN 17/05/2024
Accord Compte Epargne Temps Au sein de SHEMA SA
ACCORD

SOC HYDROELECT MOULIN RESSE

Accord d'entreprise SOC HYDROELECT MOULIN RESSE 05/06/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 06/10/2017
UN ACCORD SUR LA MOBILITE INDIVIDUELLE GEOGRAPHIQUE AU SEIN DE LA SHEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 28/06/2018
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES A LA SHEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 25/06/2018
Accord sur les mesures sociales d'accompagnement liées au Projet Neptune
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 03/12/2018
Accord de méthode relatif à la préparation de la mise en place des nouvelles instances et des modalités du dialogue social au sein de la SHEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 20/02/2019
Accord collectif d'entreprise sur les avancements de niveaux au choix au 1er janvier 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 27/03/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de la SHEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 31/08/2020
Accord relatif au report des élections des administrateurs salariés au conseil d'administration de l'UES SHEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 18/06/2019
Accord sur les mesures sociales d'accompagnement liées à la création du service système industriels et télécommunications
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 18/09/2020
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES DE NEGOCIATIONS DE L'ACCORD DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE UES SHEM 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 13/06/2019
Accord portant constitution de l' UES SHEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 13/06/2019
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 13/06/2019
Accord relatif aux moyens syndicaux et à la carrière des titulaires de mandats électifs ou syndicaux au sein de l'UES
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas