Accords d'entreprise : Production d'électricité

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 30/04/2021
ACCORD DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 26/03/2021
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONGES 2021-2022 POUR LES ETS DE MULHOUSE, SOCHAUX, VESOUL ET SITES RATTACHES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 18/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES VIGS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 21/03/2022
AVENANT N° 1 À L'ACCORD VIGS DU 29 MARS 2017 RELATIF AU RÉGIME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE À COTISATIONS DÉFINIES
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 14/06/2022
ACCORD VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS RELATIF À LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 27/02/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 08/07/2022
Accord Organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 07/03/2022
ACCORD PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 17/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux instances du personnel et à la définition du périmètre social dans le cadre des élections de Veolia Industries Global Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 07/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES VIGS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 03/04/2024
Transfert de salariés
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 19/04/2024
Avenant n°1 à l’Accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » du 15 décembre 2015 Personnel ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 02/09/2024
Avenant n° 1 à l’Accord de transition dans le cadre du transfert des salariés de l’activité Grands Projets de VIGS à VEOLIA ENERGIE & DECARBONATION - INDUSTRIE (VED-I)
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 19/04/2024
régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » du 15 décembre 2015 Personnel Cadre relevant des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 26/02/2025
Accord de méthode dans le cadre de l'intégration des sociétés sudac et positif au sein de VIGS
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 08/04/2025
Accord Territoire Transposition des classifications
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 24/04/2025
Accord d’adaptation en amont du transfert des contrats de travail des salariés POSITIF et SUDAC sur l’organisation du Temps de TravaiL
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 24/04/2025
Accord d’entreprise d’adaptation Mesures de raccordement en matière de rémunération et protection sociale applicables aux collaborateurs de SUDAC et POSITIF transférés au sein de VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS au 1er juin 2025
ACCORD

Accord d'entreprise XSEA 23/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la Durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise XSEA 23/12/2020
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise XSEA 18/11/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail
AVENANT