Accords d'entreprise : Production d'électricité

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 13/06/2019
Protocole d'accord préélectoral en vue des élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 13/06/2019
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation du vote électronique des élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 16/12/2020
Accord portant constitution de l'UES SHEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 16/12/2020
Avenant portant révision de l'accord de mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel de l'UES SHEM
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 16/12/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE L'UES SHEM 2021 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 26/01/2022
ACCORD UES SHEM EN FAVEUR DE L'INCLUSION, DU MAINTIEN ET DE L'EVOLUTION DANS L'EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 09/11/2021
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES DE NEGOCIATION DE L'ACCORD UES SHEM RELATIF AU HANDICAP 2022 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 29/06/2023
Accord de méthode sur les modalités de négociation de l’accord d’égalité professionnelle UES SHEM 2024-2028
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 09/03/2022
UES SHEM ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES SALARIALES POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 28/11/2022
UES SHEM ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES SALARIALES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 18/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'UES SHEM 2024-2029
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 11/08/2022
Accord sur les mesures sociales d'accompagnement liées à la mise en place de la synergie des Nestes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 18/07/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 21/01/2025
Avenant de prolongation de l’Accord collectif sur la mise en place du télétravail au sein de l’UES SHEM
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 22/11/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES SHEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 10/10/2023
Accord de méthode sur les modalités de négociation de l’accord Groupe SHEM relatif à l’intéressement 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 11/01/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE Relatif aux mesures salariales pour l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 28/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'INCLUSION, DU MAINTIEN ET DE L’ÉVOLUTION DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LA PERIODE 2025 – 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 30/09/2025
Avenant n°2 de prolongation de l’Accord collectif sur la mise en place du télétravail au sein de l’UES SHEM
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 08/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL 2026-2027 AU SEIN DE L’UES SHEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI 13/11/2025
Accord relatif au renouvellement de la reconnaissance de l’Unité Economique et Sociale SHEM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CHARTRES METRO 03/07/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CHARTRES METRO 27/03/2019
ACCORD PRIME DE REMPLACEMENT EN CAS DE QUART SUPPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CHARTRES METRO 28/11/2019
AVENANT N°1 - ACCORD SUR L'AMENAGEMENT, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CHARTRES METRO 13/02/2020
ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES
ACCORD