Accords d'entreprise : Production d'électricité

Accord d'entreprise METAYER-BLIN 21/05/2024
Accord d'Aménagement du temps de travail - SAS METAYER BLIN
ACCORD

Accord d'entreprise METHANISERE 23/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise METHARABELAIS 11/01/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place des conventions de forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise N.C.-D.P.I.H. 29/11/2021
Accord collectif sur le décompte hebdomadaire du temps de travail applicable à l’établissement « CIH et Fonctions Centrales » d’EDF Hydro
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPÉE DIT « D'ADAPTATION » RELATIF AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET À L'AMÉLIORATION CONTINUE DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE N EXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT D ADAPTATION RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE GROS RISQUES,PETITS RISQUES ET OCIRP AU SEIN DE NEXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NEXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPÉE DIT « D'ADAPTATION » FIXANT UN CADRE GÉNÉRAL AU SEIN DE NEXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D'ADAPTATION » RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE NEXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
Accord d'entreprise de substitution anticipee dit d'adaptation relatif a la poursuite du teletravail au sein de NEXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » DE NEXANS AEROSPACE FRANCE RELATIF AUX INFORMATIONS/CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLES ENERGIES HYDRAULIQUES 10/01/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/09/24 RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise NOUVELLES ENERGIES HYDRAULIQUES 23/09/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ODISSY 29/06/2023
Accord de méthode sur les modalités de négociation de l’accord d’égalité professionnelle UES SHEM 2024-2028
ACCORD

Accord d'entreprise OMEGA GIE 09/02/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OW FRANCE 26/10/2023
Accord d’entreprise relatif à la mise en place et gestion des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise OX2 WIND AB 13/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTOSOL DEVELOPPEMENT 14/01/2019
Accord d'entreprise de Photosol Développement
ACCORD

Accord d'entreprise PLEXUS SOL 23/08/2019
Accord collectif portant sur le forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise POWIDIAN 28/03/2022
accord d'entreprise Régime des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise POWIDIAN 07/07/2022
avenant à l' accord d'entreprise régime des astreintes du 01/04/2022
ACCORD

Accord d'entreprise Q ENERGY FRANCE 25/03/2022
AVENANT A L'ACCORD DU 18/01/2022 SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise Q ENERGY FRANCE 01/08/2022
ACCORD COLLECTIF VOTE ELECTRONIQUE Q ENERGY
ACCORD

Accord d'entreprise Q ENERGY FRANCE 14/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE Q ENERGY France 15/10/2022 - 14/10/2025
ACCORD

Accord d'entreprise Q ENERGY FRANCE 19/07/2023
Avenant n°2 à l'Accord du 18/01/2022 sur l'organisation du temps de travail en vigueur au sein de Q ENERGY France
AVENANT