Accords d'entreprise : Production d'électricité

Accord d'entreprise IBERDROLA RENOUVELABLES FRANCE 13/10/2022
RECONNAISSANCE UES
ACCORD

Accord d'entreprise IDDEO 12/03/2025
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT SOCIAL - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ISSY URBASER ENERGIE SAS 05/07/2023
Accord compte Epargne Temps Dérogatoire (CETD)
ACCORD

Accord d'entreprise ISSY URBASER ENERGIE SAS 26/11/2025
ACCORD DE PRIME DE COOPTATION DE LA SOCIÉTÉ ISSY URBASER ÉNERGIE
ACCORD

Accord d'entreprise JARMENIL H E SARL 24/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise JPEE MAINTENANCE 19/05/2020
L'ASTREINTE AU SEIN DE JPEE MAINTENANCE
AVENANT

Accord d'entreprise JPEE MAINTENANCE 09/09/2021
LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LAVERA ENERGIES 06/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LAVERA ENERGIES 20/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 LAVERA ENERGIES
ACCORD

Accord d'entreprise LAVERA ENERGIES 20/10/2020
Accord portant sur la cessation anticipée d'activité relative au travail posté
ACCORD

Accord d'entreprise LAVERA ENERGIES 05/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LAVERA ENERGIES 08/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LOCOGEN 23/09/2025
Accord de mise en place du dispositif de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise LUXEL 25/03/2019
UN ACCORD RATIFIE PAR LE PERSONNEL DE LA SOCIETE LUXEL SAS SUR VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise METAYER-BLIN 21/05/2024
Accord d'Aménagement du temps de travail - SAS METAYER BLIN
ACCORD

Accord d'entreprise METHANISERE 23/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise METHARABELAIS 11/01/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place des conventions de forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise N.C.-D.P.I.H. 29/11/2021
Accord collectif sur le décompte hebdomadaire du temps de travail applicable à l’établissement « CIH et Fonctions Centrales » d’EDF Hydro
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPÉE DIT « D'ADAPTATION » RELATIF AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET À L'AMÉLIORATION CONTINUE DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE N EXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT D ADAPTATION RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE GROS RISQUES,PETITS RISQUES ET OCIRP AU SEIN DE NEXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NEXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPÉE DIT « D'ADAPTATION » FIXANT UN CADRE GÉNÉRAL AU SEIN DE NEXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D'ADAPTATION » RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE NEXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
Accord d'entreprise de substitution anticipee dit d'adaptation relatif a la poursuite du teletravail au sein de NEXANS AEROSPACE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE 22/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » DE NEXANS AEROSPACE FRANCE RELATIF AUX INFORMATIONS/CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE
ACCORD