Accords d'entreprise : Production d'électricité

Accord d'entreprise TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE SAINT-AVOLD 27/10/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE SAINT-AVOLD 19/12/2023
Accord relatif aux salaires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENEWABLES 28/03/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENEWABLES 10/05/2022
ACCORD RELATIF À LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENEWABLES 01/12/2022
NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2023 AU SEIN DE LA SOCIETE TOTALENERGIES RENEWABLES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENEWABLES 23/08/2024
Accord relatif au fonctionnement du CSE et aux consultations récurrentes
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENEWABLES 15/10/2024
ACCORD ANTICIPE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENEWABLES 28/01/2025
Négociation obligatoire sur les salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENEWABLES 13/05/2025
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RENEWABLES SAS 25/03/2022
ACCORD RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ÉLUS DU CSE DE TOTALENERGIES RENEWABLES
ACCORD

Accord d'entreprise TRINA SOLAR (FRANCE) SYSTEMS 23/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise UNIPER FRANCE POWER 31/08/2018
Accord d’établissement de mise en place du CESU à titre transitoire
ACCORD

Accord d'entreprise UNIPER FRANCE POWER 31/08/2018
Accord d'établissement de mise en place de CESU à titre transitoire
ACCORD

Accord d'entreprise UNIPER FRANCE POWER 16/03/2020
Accord inter-établissements relatif à la GEPP des salariés du siège et de la centrale Emile Huchet
ACCORD

Accord d'entreprise Unité de Production Thermique Interregionale 04/09/2023
ACCORD SOCIAL UPTI
ACCORD

Accord d'entreprise Unité de Production Thermique Interrégionale 13/04/2022
Avenant à l’accord local de l’Unité de Production Thermique lnterrégionale du 16 décembre 2006 CCG Martigues - Services Continus
AVENANT

Accord d'entreprise Unité de Production Thermique Interrégionale 28/06/2022
avenant à l'accord local de l'Unité de Production Thermique Interrégionale du 16 décembre 2006 CCG BLENOD - services continus
AVENANT

Accord d'entreprise Unité de Production Thermique Interrégionale 06/11/2023
Accord Collectif sur la semaine de référence pour le décompte hebdomadaire du temps de travail pour l'Unité de Production Thermique Interrégionale
ACCORD

Accord d'entreprise Unité de production Thermique Interrégionale 14/06/2022
Avenant à l'accord local de l'Unité de Production Thermique Interrégionale - CCG BOUCHAIN - Equipes de quart du service exploitation
AVENANT

Accord d'entreprise VENDEE ENERGIE 29/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise VENT D'EST 24/05/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 21/12/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT DE VIGS IDF
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 16/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES VIGS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 21/02/2020
ACCORD ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGES 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 16/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - VIGS 2021
ACCORD