Accords d'entreprise : Production d'électricité

Accord d'entreprise UNIPER FRANCE POWER 31/08/2018
Accord d’établissement de mise en place du CESU à titre transitoire
ACCORD

Accord d'entreprise UNIPER FRANCE POWER 31/08/2018
Accord d'établissement de mise en place de CESU à titre transitoire
ACCORD

Accord d'entreprise UNIPER FRANCE POWER 16/03/2020
Accord inter-établissements relatif à la GEPP des salariés du siège et de la centrale Emile Huchet
ACCORD

Accord d'entreprise Unité de Production Thermique Interregionale 04/09/2023
ACCORD SOCIAL UPTI
ACCORD

Accord d'entreprise Unité de Production Thermique Interrégionale 13/04/2022
Avenant à l’accord local de l’Unité de Production Thermique lnterrégionale du 16 décembre 2006 CCG Martigues - Services Continus
AVENANT

Accord d'entreprise Unité de Production Thermique Interrégionale 28/06/2022
avenant à l'accord local de l'Unité de Production Thermique Interrégionale du 16 décembre 2006 CCG BLENOD - services continus
AVENANT

Accord d'entreprise Unité de Production Thermique Interrégionale 06/11/2023
Accord Collectif sur la semaine de référence pour le décompte hebdomadaire du temps de travail pour l'Unité de Production Thermique Interrégionale
ACCORD

Accord d'entreprise Unité de production Thermique Interrégionale 14/06/2022
Avenant à l'accord local de l'Unité de Production Thermique Interrégionale - CCG BOUCHAIN - Equipes de quart du service exploitation
AVENANT

Accord d'entreprise VENDEE ENERGIE 29/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise VENT D'EST 24/05/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 21/12/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT DE VIGS IDF
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 16/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES VIGS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 21/02/2020
ACCORD ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGES 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 16/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - VIGS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 30/04/2021
ACCORD DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 26/03/2021
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONGES 2021-2022 POUR LES ETS DE MULHOUSE, SOCHAUX, VESOUL ET SITES RATTACHES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 18/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES VIGS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 21/03/2022
AVENANT N° 1 À L'ACCORD VIGS DU 29 MARS 2017 RELATIF AU RÉGIME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE À COTISATIONS DÉFINIES
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 14/06/2022
ACCORD VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS RELATIF À LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 27/02/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 08/07/2022
Accord Organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 07/03/2022
ACCORD PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 17/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux instances du personnel et à la définition du périmètre social dans le cadre des élections de Veolia Industries Global Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 07/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES VIGS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 03/04/2024
Transfert de salariés
ACCORD