Accords d'entreprise : Production d'électricité

ELECTRICITE DE MAYOTTE

Accord d'entreprise ELECTRICITE DE MAYOTTE 12/01/2023
Accord de fin de grève
ACCORD

Accord d'entreprise ELECTRICITE DE MAYOTTE 11/02/2024
Accord Mesures Salariales 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ELECTRICITE DE MAYOTTE 18/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise ELECTRICITE DE MAYOTTE 30/01/2026
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 13 juin 2012 relatif aux voyages des agents statutaires et de leur famille à Electricité de Mayotte
AVENANT

Accord d'entreprise ELECTRICITE DE MAYOTTE 03/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES SALARIALES INDIVIDUELLES POUR L’ANNEE 2026 A EDM
ACCORD

ELICIO FRANCE

Accord d'entreprise ELICIO FRANCE 10/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ELICIO FRANCE 15/03/2022
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ELLO

Accord d'entreprise ELLO 13/10/2023
Accord de substitution et d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise ELLO 18/04/2024
Accord de prorogation du mandat du titulaire du CSE
ACCORD

ENER CENTRE - VAL DE LOIRE

Accord d'entreprise ENER CENTRE - VAL DE LOIRE 16/05/2019
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ENER CENTRE - VAL DE LOIRE 27/06/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

ENERCOOP AQUITAINE

Accord d'entreprise ENERCOOP AQUITAINE 26/03/2019
Accord d'entreprise sur le temps et les modalités de travail
ACCORD

ENERCOOP NOUVELLE-AQUITAINE

Accord d'entreprise ENERCOOP NOUVELLE-AQUITAINE 04/03/2025
AVENANT ACCORD ENTREPRISE
AVENANT

ENERCOOP PAYS DE LA LOIRE

Accord d'entreprise ENERCOOP PAYS DE LA LOIRE 17/05/2021
Accord d'entreprise portant statut collectif de l'entreprise
ACCORD

ENERG'IV

Accord d'entreprise ENERG'IV 30/06/2025
JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ENERG'IV 30/06/2025
Un Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ENERG'IV 30/06/2025
Un Accord sur les Congés Payés en Année Civile
ACCORD

ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS

Accord d'entreprise ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX AVANCEMENTS DE NIVEAU AU CHOIX AU 01/01/2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS 27/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS 14/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux avancements de niveau au choix et reclassements pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux avancements de niveau au choix et reclassements pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS 15/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux avancements au choix et reclassements pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS 30/09/2024
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif au régime de retraite supplémentaire d'EDSB du 13/11/2013
AVENANT

Electricite de Mayotte

Accord d'entreprise Electricite de Mayotte 10/10/2023
Accord de sortie de grève
ACCORD

Electricité de Mayotte

Accord d'entreprise Electricité de Mayotte 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif au développement de l'alternance à Electricité de Mayotte (EDM)
ACCORD

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