Accords d'entreprise : Production d'électricité

ALBIOMA LE MOULE

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 21/12/2020
ACCORD COLLECTIF DE REVISION PORTANT SUR L’AMENAGEMENT, L’ORGANISATION ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ALM
AVENANT

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 19/02/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 05/08/2021
Avenant n°1à l'accord collectif du 21/12/2020 modifiant temporairement l'organisation de l'exploitation ALM face à l'épidémie sanitaire COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISE RELATIF A LA REFORME ET A LA STRUCTURATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN D’ALBIOMA
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 09/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 26/01/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 27/09/2023
Protocole d'accord préélectoral pour les élections de renouvellement du CSE d'ALM 13/11/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 05/12/2024
ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN D’ALBIOMA THERMIQUE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 06/02/2026
ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISE PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DE L’ASTREINTE AU SEIN DES CENTRALES THERMIQUES FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 06/02/2026
ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISE ENCADRANT LE FORFAIT ANNUEL DU PERSONNEL D'ENCADREMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 06/02/2026
ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN D’ALBIOMA
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA LE MOULE 06/02/2026
ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISE RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DE LA BRANCHE THERMIQUE FRANCE D’ALBIOMA
ACCORD

ALBIOMA POWER ALLIANCE

Accord d'entreprise ALBIOMA POWER ALLIANCE 08/03/2019
Accord collectif portant sur le forfait en jours sur l'année
ACCORD

ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES

Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES 23/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES 13/10/2022
Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES 24/10/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le temps de travail portant sur la mise en place du télétravail occasionnel
AVENANT

Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES 03/11/2025
Accord de vote par voie électronique pour l'élection des membres IRP et autres consultations des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES 03/11/2025
Accord portant sur le télétravail au sein de la société ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES
ACCORD

ALBIOMA SOLAIRE GUYANE

Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE GUYANE 13/10/2022
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ALBIOMA SOLAIRE MAYOTTE

Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE MAYOTTE 29/09/2023
Accord de mise en place du télétravail
ACCORD

ALBIOMA SOLAIRE REUNION

Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE REUNION 08/03/2019
Accord collectif portant sur le forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE REUNION 30/09/2023
Accord de mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE REUNION 30/06/2025
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

ALLEZ CIE

Accord d'entreprise ALLEZ CIE 03/04/2019
ACCORD DE METHODE SUR LES NEGOCIATIONS RELATIVES A LA MISE EN PLACE DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLEZ CIE 19/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET LA MISE EN PLACE DES CSE
ACCORD

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