Accords d'entreprise : Production d'électricité

Accord d'entreprise C. CORSE 08/06/2021
AVENANT N°102
AVENANT

Accord d'entreprise C. CORSE 08/06/2021
AVENANT N°101
AVENANT

Accord d'entreprise C. CORSE 08/12/2021
AVENANT N°104
AVENANT

Accord d'entreprise C. CORSE 14/12/2022
AVENANT 106
AVENANT

Accord d'entreprise CALYWATTSOL 26/01/2024
Un accord portant le forfait annuel en jours, la durée de préavis et les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CERASOLAR 10/11/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise CNPE DE CRUAS MEYSSE 25/06/2021
« Avenant » de l’accord local du CNPE de Cruas-Meysse du 17 septembre 1999 relatif à l’aménagement du temps de travail des filières Interventions des services de Maintenance Lourde du CNPE de Cruas.
AVENANT

Accord d'entreprise CNPE DE CRUAS MEYSSE 18/06/2021
« Avenant » de l’accord local du CNPE de Cruas-Meysse du 17 septembre 1999 relatif à l’aménagement du temps de travail des filières Méthodes des services de Maintenance Lourde du CNPE de Cruas.
AVENANT

Accord d'entreprise CNPE DE FESSENHEIM 05/02/2021
Négociation d’un avenant à l’accord local du 16 septembre 1999 relatif à la mise en place d’un aménagement du temps de travail pour les salariés* des services discontinus du CNPE de Fessenheim
ACCORD

Accord d'entreprise CNPE DE FESSENHEIM 25/02/2021
Avenant à l'accord local du 16 septembre 1999 relatif à la mise en place d'un Aménagement du temps de travail ( ATT)
AVENANT

Accord d'entreprise CNPE DE PALUEL 25/04/2022
Avenant à l'accord relatif au temps de travail du CNPE de Paluel du 6 09 1999 concernant les équipes en services continus du service conduite
AVENANT

Accord d'entreprise CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 28/07/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 12/09/2017
UN ACCORD GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 05/04/2018
ACCORD ELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DES REP. SALARIES AU CONSEIL DE SURVEILLANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 05/04/2018
Accord de méthodologie sur la mise en oeuvre du projet multiparamétrage
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 05/04/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 05/12/2018
Accord de méthode sur la négociation d'un accord d'entreprise concernant la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 18/12/2018
Avenant 2 à l'accord collectif d'entreprise du 16 février 2009 instituant des garanties de prévoyance complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 13/07/2018
Accord sur les modalités d'organisation et d'indemnisation des salariés du CGPR
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 02/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au dialogue social, à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 11/02/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux augmentations individuelles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 20/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail à CNR
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 22/02/2021
Accord collectif d'entreprise sur les augmentations individuelles 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 21/06/2021
Avenant 7 à l’accord relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail à la Compagnie Nationale du Rhône : LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise Cnpe de Cruas Meysse 22/12/2023
Avenant à l’accord local du CNPE de Cruas-Meysse du 17 septembre 1999 relatif à l’aménagement du Temps de Travail du Service Prévention des Risques
AVENANT