Accords d'entreprise : Production d'électricité
AQTA ENERGIES
Accord d'entreprise AQTA ENERGIES 25/02/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
ASCO ENERGIE
Accord d'entreprise ASCO ENERGIE 03/04/2023
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AVENTRON FRANCE
Accord d'entreprise AVENTRON FRANCE 20/09/2024
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD
BEEM ENERGY
Accord d'entreprise BEEM ENERGY 13/05/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
BIOMETHA'VERNE
Accord d'entreprise BIOMETHA'VERNE 30/04/2025
Annualisation - astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise BIOMETHA'VERNE 30/04/2025
Renouvellement de la période d'essai
ACCORD
BIOQUERCY
Accord d'entreprise BIOQUERCY 29/06/2022
Accord d'annualisation du temps de travail avec jours de RTT
ACCORD
BLUE PEARL ENERGY FRANCE
Accord d'entreprise BLUE PEARL ENERGY FRANCE 09/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT-JOURS
ACCORD
BOIS ENERGIE RENOUVELABLE
Accord d'entreprise BOIS ENERGIE RENOUVELABLE 04/01/2021
Accord Collectif d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
C P N CHINON
Accord d'entreprise C P N CHINON 29/11/2022
Avenant n° 1 portant renouvellement de l’accord relatif à l’aménagement du temps de travail des services SCR, SAE et MTE signé le 26/09/2017
AVENANT
C. CORSE
Accord d'entreprise C. CORSE 07/04/2021
AVENANT N°100
AVENANT
Accord d'entreprise C. CORSE 08/06/2021
AVENANT N°102
AVENANT
Accord d'entreprise C. CORSE 08/06/2021
AVENANT N°101
AVENANT
Accord d'entreprise C. CORSE 08/12/2021
AVENANT N°104
AVENANT
Accord d'entreprise C. CORSE 14/12/2022
AVENANT 106
AVENANT
CALYWATTSOL
Accord d'entreprise CALYWATTSOL 26/01/2024
Un accord portant le forfait annuel en jours, la durée de préavis et les congés payés
ACCORD
CERASOLAR
Accord d'entreprise CERASOLAR 10/11/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD
CNPE DE CRUAS MEYSSE
Accord d'entreprise CNPE DE CRUAS MEYSSE 25/06/2021
« Avenant » de l’accord local du CNPE de Cruas-Meysse du 17 septembre 1999 relatif à l’aménagement du temps de travail des filières Interventions des services de Maintenance Lourde du CNPE de Cruas.
AVENANT
Accord d'entreprise CNPE DE CRUAS MEYSSE 18/06/2021
« Avenant » de l’accord local du CNPE de Cruas-Meysse du 17 septembre 1999 relatif à l’aménagement du temps de travail des filières Méthodes des services de Maintenance Lourde du CNPE de Cruas.
AVENANT
CNPE DE FESSENHEIM
Accord d'entreprise CNPE DE FESSENHEIM 05/02/2021
Négociation d’un avenant à l’accord local du 16 septembre 1999 relatif à la mise en place d’un aménagement du temps de travail pour les salariés* des services discontinus du CNPE de Fessenheim
ACCORD
Accord d'entreprise CNPE DE FESSENHEIM 25/02/2021
Avenant à l'accord local du 16 septembre 1999 relatif à la mise en place d'un Aménagement du temps de travail ( ATT)
AVENANT
CNPE DE PALUEL
Accord d'entreprise CNPE DE PALUEL 25/04/2022
Avenant à l'accord relatif au temps de travail du CNPE de Paluel du 6 09 1999 concernant les équipes en services continus du service conduite
AVENANT
CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Accord d'entreprise CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 28/07/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Accord d'entreprise COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE 12/09/2017
UN ACCORD GPEC
ACCORD
Cnpe de Cruas Meysse
Accord d'entreprise Cnpe de Cruas Meysse 22/12/2023
Avenant à l’accord local du CNPE de Cruas-Meysse du 17 septembre 1999 relatif à l’aménagement du Temps de Travail du Service Prévention des Risques
AVENANT
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