Accords d'entreprise : Projection de films cinématographiques
ARVOR CINEMA ET CULTURE
Accord d'entreprise ARVOR CINEMA ET CULTURE 04/12/2025
Un Accord Collectif relatif au Temps de Travail
ACCORD
ASS CULTURE ET CINEMA EN TERNOIS
Accord d'entreprise ASS CULTURE ET CINEMA EN TERNOIS 03/12/2025
Un accord collectif d’entreprise portant sur la mise en place du compte épargne temps
ACCORD
ASS FESTIVAL CINEMA D ALES
Accord d'entreprise ASS FESTIVAL CINEMA D ALES 11/12/2025
Accord Collectif Convention 3252
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DU CINEMA 'LE GRAND LUX'
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CINEMA 'LE GRAND LUX' 14/06/2024
Un accord d'entreprise relatif au temps partiel
ACCORD
CINE 70
Accord d'entreprise CINE 70 22/07/2025
Accord collectif relatif au temps de travail aménagé des salariés
ACCORD
CINE GATINE
Accord d'entreprise CINE GATINE 13/03/2024
Accord collectif d'entreprise : modulation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CINE GATINE 06/06/2025
Avenant à l'accord de Participation
AVENANT
CINEBUS
Accord d'entreprise CINEBUS 15/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE Relatif à l’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L’ANNEE
ACCORD
CINELIGUE HAUTS-DE-FRANCE
Accord d'entreprise CINELIGUE HAUTS-DE-FRANCE 10/03/2026
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année pour les salariés projectionnistes
ACCORD
CINEMA LE MODERN
Accord d'entreprise CINEMA LE MODERN 20/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'UES
ACCORD
CINEMA MARIVAUX
Accord d'entreprise CINEMA MARIVAUX 20/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'UES
ACCORD
CINEMA PALACE
Accord d'entreprise CINEMA PALACE 05/10/2025
Un accord portant sur la durée du travail
ACCORD
CINEMATHEQUE FRANCAISE
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 14/06/2018
AVENANT N° 8 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 25/10/2018
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 04/10/2018
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2018 - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 10/10/2018
ACCORD RELATIF A LA SUSPENSION TEMPORAIRE DE L'AVANCEMENT AUTOMATIQUE DANS LA GRILLE CONVENTIONNELLE DES SALAIRES DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE
ACCORD
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 10/10/2018
AVENANT N° 9 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 14/12/2018
AVENANT N° 10 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 15/02/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA CINEMATHÈQUE FRANÇAISE
ACCORD
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 10/10/2019
AVENANT N° 11 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 27/11/2019
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2019 - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 20/05/2020
AVENANT N° 12 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 11/06/2020
AVENANT AU PROTOCOLE DE NEGOCIATION DU 8 JUILLET 2019
AVENANT
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 19/11/2020
AVENANT N° 13 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 19/11/2020
AVENANT N° 14 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT
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