Accords d'entreprise : Projection de films cinématographiques

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (57 accords)

CINEMA LE MODERN

Accord d'entreprise CINEMA LE MODERN 20/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'UES
ACCORD

CINEMATHEQUE FRANCAISE

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 14/06/2018
AVENANT N° 8 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 25/10/2018
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 04/10/2018
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2018 - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 10/10/2018
ACCORD RELATIF A LA SUSPENSION TEMPORAIRE DE L'AVANCEMENT AUTOMATIQUE DANS LA GRILLE CONVENTIONNELLE DES SALAIRES DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 10/10/2018
AVENANT N° 9 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 14/12/2018
AVENANT N° 10 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 15/02/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA CINEMATHÈQUE FRANÇAISE
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 10/10/2019
AVENANT N° 11 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 27/11/2019
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2019 - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD_CAD

CINEVILLE

Accord d'entreprise CINEVILLE 18/09/2018
UN ACCORD DE TRANSITION VERS LE STATUT CONVENTIONNEL ELAC
ACCORD

Accord d'entreprise CINEVILLE 30/10/2018
LA VERSION CONSOLIDEE DE L'AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DU 22/12/2005
AVENANT

Accord d'entreprise CINEVILLE 13/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION NUMERIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CINEVILLE 13/12/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SAS CINEVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise CINEVILLE 30/10/2018
LA VERSION CONSOLIDEE DE L'AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DU 22/12/2005
AVENANT

CINEVILLE NORD

Accord d'entreprise CINEVILLE NORD 16/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 16 MAI 2019
ACCORD

ETABLISSEMENTS IMBERDIS

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS IMBERDIS 20/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'UES
ACCORD

FESTIVAL DU CINEMA D'ALES

Accord d'entreprise FESTIVAL DU CINEMA D'ALES 20/12/2019
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

KINEPOLIS LE CHATEAU DU CINEMA

Accord d'entreprise KINEPOLIS LE CHATEAU DU CINEMA 28/12/2017
ACCORD SUR LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise KINEPOLIS LE CHATEAU DU CINEMA 14/12/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

KINEPOLIS ST JULIEN LES METZ

Accord d'entreprise KINEPOLIS ST JULIEN LES METZ 23/08/2018
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KINEPOLIS ST JULIEN LES METZ 20/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

LA CINEMATHEQUE FRANCAISE

Accord d'entreprise LA CINEMATHEQUE FRANCAISE 12/10/2017
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise LA CINEMATHEQUE FRANCAISE 14/02/2018
PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise LA CINEMATHEQUE FRANCAISE 12/10/2017
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

LES AMIS DU CINEMA EDUCATEUR

Accord d'entreprise LES AMIS DU CINEMA EDUCATEUR 06/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROPROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

LES CINEMAS GAUMONT PATHE

Accord d'entreprise LES CINEMAS GAUMONT PATHE 26/10/2017
AVENANT RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES PORTANT REVISION A L'ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE L'U.E.S. LES CINEMAS GAUMONT PATHE
AVENANT

Accord d'entreprise LES CINEMAS GAUMONT PATHE 26/10/2017
ACCORD D'INTEGRATION A L'UES LES CINEMAS GAUMONT PATHE DE LA SOCIETE PATHE MASSY ET SORTIE DU PERIMETRE DES SOCIETES GAUMONT TALENCE ET PATHE BESANCON
ACCORD

Accord d'entreprise LES CINEMAS GAUMONT PATHE 26/10/2017
AVENANT RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES PORTANT REVISION A L'ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE L'U.E.S. LES CINEMAS GAUMONT PATHE
AVENANT

Accord d'entreprise LES CINEMAS GAUMONT PATHE 26/10/2017
ACCORD D'INTEGRATION A L'UES LES CINEMAS GAUMONT PATHE DE LA SOCIETE PATHE MASSY ET SORTIE DU PERIMETRE DES SOCIETES GAUMONT TALENCE ET PATHE BESANCON
ACCORD

LES CINEMAS GAUMONT PATHE SERVICES

Accord d'entreprise LES CINEMAS GAUMONT PATHE SERVICES 26/04/2018
ACCORD D'INTEGRATION A L'UES LES CINEMAS GAUMONT PATHE DE LA SOCIETE NICE GARE DU SUD ET DE SORTIE DU PERIMETRE DE 9 SOCIETES
ACCORD

LES CINEMAS PATHE GAUMONT SERVICES

Accord d'entreprise LES CINEMAS PATHE GAUMONT SERVICES 21/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 DE L'U.E.S. LES CINEMAS PATHE GAUMONT
ACCORD

Accord d'entreprise LES CINEMAS PATHE GAUMONT SERVICES 10/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'U.E.S. LES CINEMAS PATHE GAUMONT
ACCORD

LES ECRANS DE PARIS

Accord d'entreprise LES ECRANS DE PARIS 18/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

LES TROIS REPUBLIQUES

Accord d'entreprise LES TROIS REPUBLIQUES 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

MAJESTIC COMPIEGNE

Accord d'entreprise MAJESTIC COMPIEGNE 29/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

SARL CINEMA LE PARIS

Accord d'entreprise SARL CINEMA LE PARIS 22/02/2019
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE
ACCORD

SAS LE COUCOU

Accord d'entreprise SAS LE COUCOU 20/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'UES
ACCORD

SCENI QUA NON

Accord d'entreprise SCENI QUA NON 30/09/2018
plan d'accord d'entreprise conclu avec le personnel portant sur le treizième mois
ACCORD

SOC NOUVELLE ENTREPR SPECTACLE

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE ENTREPR SPECTACLE 29/11/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

SOC STUDIO 28 CINEMA

Accord d'entreprise SOC STUDIO 28 CINEMA 02/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

SOCIETE DES CINEMAS D'AUBIERE

Accord d'entreprise SOCIETE DES CINEMAS D'AUBIERE 20/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'UES CINEALPES
ACCORD

U G C

Accord d'entreprise U G C 05/12/2017
ACCORD SUR LA CONFIGURATION DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise U G C 23/10/2017
ACCORD D'UES RELATIF A LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise U G C 26/03/2018
Accord de Méthode
ACCORD

Accord d'entreprise U G C 17/04/2018
ACCORD D'UNITé éCONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF AU COMPTE-éPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise U G C 11/10/2018
ACCORD D'UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF A LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise U G C 11/10/2018
AVENANT RELATIF A L'ACCORD D'UES SUR LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET L'EGALITE DES CHANCES
AVENANT

Accord d'entreprise U G C 12/02/2019
ACCORD D'UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DE L'EXPLOITATION
ACCORD

Accord d'entreprise U G C 07/05/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l'élection des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise U G C 07/05/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE et de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise U G C 07/05/2019
Accord relatif aux moyens donnés aux Organisations Syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise U G C 17/07/2019
Avenant à l'accord portant sur la configuration de l'Unité Economique et Sociale UGC
AVENANT

Accord d'entreprise U G C 28/01/2020
ACCORD D'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF A LA RÉMUNÉRATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise U G C 02/04/2020
AVENANT À L’ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU CSE ET DE LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UES UGC
AVENANT

UGC

Accord d'entreprise UGC 12/07/2018
ACCORD D'UES RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise UGC 11/06/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT