Accords d'entreprise : Projection de films cinématographiques

Accord d'entreprise CINEBUS 15/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE Relatif à l’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMA LE MODERN 20/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMA MARIVAUX 20/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 14/06/2018
AVENANT N° 8 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 25/10/2018
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 04/10/2018
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2018 - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 10/10/2018
ACCORD RELATIF A LA SUSPENSION TEMPORAIRE DE L'AVANCEMENT AUTOMATIQUE DANS LA GRILLE CONVENTIONNELLE DES SALAIRES DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 10/10/2018
AVENANT N° 9 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 14/12/2018
AVENANT N° 10 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 15/02/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA CINEMATHÈQUE FRANÇAISE
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 10/10/2019
AVENANT N° 11 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 27/11/2019
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2019 - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 20/05/2020
AVENANT N° 12 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 11/06/2020
AVENANT AU PROTOCOLE DE NEGOCIATION DU 8 JUILLET 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 19/11/2020
AVENANT N° 13 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 19/11/2020
AVENANT N° 14 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 19/11/2020
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2020 - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 17/12/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 15/03/2021
PROTOCOLE DE NEGOCIATION (2021)
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 07/06/2021
AVENANT N° 15 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 02/07/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANÇAISE 17/12/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CINEPLAZA 15/07/2022
PROJET D'ACCORD ANNUALISATION DES CONTRATS
ACCORD

Accord d'entreprise CINEVILLE 18/09/2018
UN ACCORD DE TRANSITION VERS LE STATUT CONVENTIONNEL ELAC
ACCORD

Accord d'entreprise CINEVILLE 30/10/2018
LA VERSION CONSOLIDEE DE L'AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DU 22/12/2005
AVENANT